Prestations de détartrage et dégorgement des chutes d’eaux usées, de nettoyage des bacs à graisse et d’entretien des pompes de relevage du patrimoine d'Orvitis (OPH 21) et Grand Dole Habitat (39)
Orvitis, coordonnateur du groupement de commandes avec Grand Dole Habitat
Prestations de détartrage des colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout:
Pour Orvitis: dans 5 000 logements parmi les 9 882 du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence de 1 000 logements par an.
Pour Grand Dole Habitat: dans 1 250 logements parmi les 2 501 logements du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence d’environ 250 logements par an.
Dégorgement de colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout des 9 882 logements.
Nettoyage des bacs à graisse des pavillons situés sur le patrimoine.
Entretien et le dépannage des pompes de relevage d'eaux usées des immeubles ou groupes de pavillons.
Travaux occasionnels tels que décrits au bordereau de prix.
Le délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-21 | Avis de marché |
| 2020-03-30 | Informations complémentaires |
| 2020-08-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2002detartrage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis, coordonnateur du groupement de commandes avec Grand Dole Habitat
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.felix@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-090192
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Côte-d'Or (21) et Dole (39).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 038-090192 (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2002detartrage
Brève description:
Prestations de détartrage des colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout:
Pour Orvitis: dans 5 000 logements parmi les 9 882 du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence de 1 000 logements par an.
Pour Grand Dole Habitat: dans 1 250 logements parmi les 2 501 logements du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence d’environ 250 logements par an.
Dégorgement de colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout des 9 882 logements.
Nettoyage des bacs à graisse des pavillons situés sur le patrimoine.
Entretien et le dépannage des pompes de relevage d'eaux usées des immeubles ou groupes de pavillons.
Travaux occasionnels tels que décrits au bordereau de prix.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis, coordonnateur du groupement de commandes avec Grand Dole Habitat
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: valerie.felix@orvitis.fr 📧
Téléphone: +33 810021000 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-090192
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.
Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse https://www.ternum-bfc.fr/. La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence 2002detartrage.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de détartrage des colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout:
Pour Orvitis: dans 5 000 logements parmi les 9 882 du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence de 1 000 logements par an.
Pour Grand Dole Habitat: dans 1 250 logements parmi les 2 501 logements du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence d’environ 250 logements par an.
Dégorgement de colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout des 9 882 logements.
Nettoyage des bacs à graisse des pavillons situés sur le patrimoine.
Entretien et le dépannage des pompes de relevage d'eaux usées des immeubles ou groupes de pavillons.
Travaux occasionnels tels que décrits au bordereau de prix.
L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un an à compter du 1.5.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, hors période préparatoire de 15 jours environ.
Il est reconductible 4 fois par période d’un an.
Montant maximal annuel des prestations courantes pour les 2 OPH: 138 500 EUR HT.
Montant maximal annuel des prestations occasionnelles pour les 2 OPH: 82 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un an à compter du 1.5.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, hors période préparatoire de 15 jours environ.
Il est reconductible tacitement 4 fois par période d’un an.
L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un an à compter du 1.5.020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, hors période préparatoire de 15 jours environ.
Il est reconductible 4 fois par période d’un an.
Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.
Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse https://www.ternum-bfc.fr/. La présente consultation est accessible sur cette plate-forme sous la référence 2002detartrage.
Site principal ou lieu d'exécution: Côte-d'Or (21) et Dole (39).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Durée de 5 ans en raison du détartrage sur chaque colonne d’évacuation réalisé une fois tous les 10 ans
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Durée de 5 ans en raison du détartrage sur chaque colonne d’évacuation réalisé une fois tous les 10 ans
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27210001700024
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 038-090192 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155987
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-090192
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155987 (2020-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155987
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-090192
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155987 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 102 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372177
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Côte d'Or (21) et Dole (39).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Commune postale: Messigny-et-Vantoux
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1 102 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2020/S 152-372177 (2020-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de détartrage des colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout:
— pour Orvitis: dans 5000 logements parmi les 9882 du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence de 1000 logements par an;
— pour Grand Dole Habitat: dans 1250 logements parmi les 2501 logements du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence d’environ 250 logements par an.
Dégorgement de colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout des 9882 logements.
Nettoyage des bacs à graisse des pavillons situés sur le patrimoine.
Entretien et le dépannage des pompes de relevage d'eaux usées des immeubles ou groupes de pavillons.
Travaux occasionnels tels que décrits au bordereau de prix.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 152-372177
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Toutes les communications et tous les échanges d'informations sont effectués par des moyens de communication électronique.
Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse https://www.ternum-bfc.fr/
La présente consultation est accessible sur cette plateforme sous la référence 2002detartrage.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour Orvitis: dans 5000 logements parmi les 9882 du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence de 1000 logements par an;
— pour Grand Dole Habitat: dans 1250 logements parmi les 2501 logements du patrimoine (liste en annexe) pendant la durée du contrat à concurrence d’environ 250 logements par an.
Dégorgement de colonnes d'évacuation des eaux usées domestiques principales verticales et horizontales jusqu'au collecteur du réseau d'égout des 9882 logements.
L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un an à compter du 1.5.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, hors période préparatoire de quinze jours environ.
Il est reconductible quatre fois par période d’un an.
Montant maximum annuel des prestations courantes pour les 2 OPH: 138 500 EUR HT.
Montant maximum annuel des prestations occasionnelles pour les 2 OPH: 82 000 EUR HT.
L’accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un an à compter du 1.5.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, hors période préparatoire de quinze jours environ.
Il est reconductible quatre fois par période d’un an.
Ces échanges ont lieu principalement sur le profil acheteur d’Orvitis à l’adresse https://www.ternum-bfc.fr/
La présente consultation est accessible sur cette plateforme sous la référence 2002detartrage.
Site principal ou lieu d'exécution: Côte d'Or (21) et Dole (39).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Commune postale: Messigny-et-Vantoux
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 1 102 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2020/S 152-372177 (2020-08-03)
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