Prestations de déplacements professionnels et services associés pour le personnel de la CIPAV

CIPAV

Dotée d'une compétence nationale, la CIPAV ne dispose pas d'établissement implanté en régions. Pour se rapprocher de ses adhérents et ce quel que soit leur lieu de résidence, la Caisse s'est dotée d'un certain nombre de dispositifs:
— les Points d'accueil en région (PAR) qui se déroulent une fois par mois simultanément dans quatre villes de province: Marseille, Lyon, Lille, Nantes;
— les Réunions en région (RER) qui ont lieu une fois par mois dans une région différente à chaque manifestation;
— les salons professionnels: la CIPAV participe aux événements professionnels ayant trait aux activités des professionnels libéraux qu'elle couvre. Dans ce contexte, la CIPAV recherche donc un prestataire chargé d'organiser les déplacements en région de son personnel et des administrateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Travel Planet France

Qui ?

• CIPAV

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-23	Avis de marché
2020-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: 20as-0004-T
Brève description:

Dotée d'une compétence nationale, la CIPAV ne dispose pas d'établissement implanté en régions. Pour se rapprocher de ses adhérents et ce quel que soit leur lieu de résidence, la Caisse s'est dotée d'un certain nombre de dispositifs: — les Points d'accueil en région (PAR) qui se déroulent une fois par mois simultanément dans quatre villes de province: Marseille, Lyon, Lille, Nantes; — les Réunions en région (RER) qui ont lieu une fois par mois dans une région différente à chaque manifestation; — les salons professionnels: la CIPAV participe aux événements professionnels ayant trait aux activités des professionnels libéraux qu'elle couvre. Dans ce contexte, la CIPAV recherche donc un prestataire chargé d'organiser les déplacements en région de son personnel et des administrateurs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Services d'hébergement hôtelier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cipav
Adresse postale: 9 rue de Vienne
Code postal: 75403
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.lacipav.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@lacipav.fr 📧
Téléphone: +33 142999984 📞
Fax: +33 142566528 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-299476
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation est disponible par téléchargement à partir de l'adresse internet du profil acheteur: http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les Points d'accueil en région (PAR) qui se déroulent une fois par mois simultanément dans quatre villes de province: Marseille, Lyon, Lille, Nantes;

— les Réunions en région (RER) qui ont lieu une fois par mois dans une région différente à chaque manifestation;

— les salons professionnels: la CIPAV participe aux événements professionnels ayant trait aux activités des professionnels libéraux qu'elle couvre. Dans ce contexte, la CIPAV recherche donc un prestataire chargé d'organiser les déplacements en région de son personnel et des administrateurs.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports de voyageurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports de voyageurs (ferroviaires et/ou aériens /location de voitures de courte durée).

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est tacitement reconductible trois fois pour la même durée, sans toutefois, dépasser 48 mois, période de reconduction comprise.

Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Hébergement hôtelier
Numéro du lot: 2
Brève description:

Hébergement hôtelier (chambres avec petit déjeuner, salles de séminaires, salles de sous-commission, buffet et/ou café d'accueil).

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Inscription au registre d'immatriculation des opérateurs de voyage et de séjours (article L. 141.3 et L. 211-1 du code du tourisme).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 32194419100030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il existe deux types de référés en matière de marchés publics:

— avant la notification du marché, le référé précontractuel,

— le référé contractuel après la signature du contrat.

Pour le référé précontractuel, le recours peut être formé jusqu'à la notification du marché. Pour le référé contractuel, le recours peut être formé jusqu'au 31

Source: OJS 2020/S 122-299476 (2020-06-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dotée d'une compétence nationale, la CIPAV ne dispose pas d'établissement implanté en régions. Pour se rapprocher de ses adhérents et ce quel que soit leur lieu de résidence, la caisse s'est dotée d'un certain nombre de dispositifs: — les Points d'accueil en région (PAR) qui se déroulent une fois par mois simultanément dans quatre villes de province: Marseille, Lyon, Lille, Nantes; — les Réunions en région (RER) qui ont lieu une fois par mois dans une région différente à chaque manifestation; — les salons professionnels: la CIPAV participe aux événements professionnels ayant trait aux activités des professionnels libéraux qu'elle couvre. Dans ce contexte, la CIPAV recherche donc un prestataire chargé d'organiser les déplacements en région de son personnel et des administrateurs.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-524843
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-299476
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les salons professionnels: la CIPAV participe aux événements professionnels ayant trait aux activités des professionnels libéraux qu'elle couvre.

Dans ce contexte, la CIPAV recherche donc un prestataire chargé d'organiser les déplacements en région de son personnel et des administrateurs.

Transports de voyageurs (ferroviaires et/ou aériens/location de voitures de courte durée).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-15 📅
Nom: Travel Planet France
Adresse postale: 7 boulevard Louis XIV
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours: — avant la notification du marché, le référé précontractuel;
Source: OJS 2020/S 214-524843 (2020-10-29)

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