Les travaux de déneigement consistent en l'ouverture des voiries après chaque chute de neige, et à l'évacuation en décharge de la neige stockée dans les rues et sur les places pour l'ensemble des secteurs. La description détaillée des matériels et prestations attendues sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) se rapportant à chaque lot. Le marché conclu sera soit un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires sans engagement minimum ni engagement maximum, soit un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (voir détail dans rubrique renseignements complémentaire).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs
2020bsm013”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“Les travaux de déneigement consistent en l'ouverture des voiries après chaque chute de neige, et à l'évacuation en décharge de la neige stockée dans les...”
Brève description
Les travaux de déneigement consistent en l'ouverture des voiries après chaque chute de neige, et à l'évacuation en décharge de la neige stockée dans les rues et sur les places pour l'ensemble des secteurs. La description détaillée des matériels et prestations attendues sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) se rapportant à chaque lot. Le marché conclu sera soit un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires sans engagement minimum ni engagement maximum, soit un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (voir détail dans rubrique renseignements complémentaire).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bourg-Saint-Maurice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Déneigement sur le secteur de Bourg-Saint-Maurice (chef-lieu).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par périodes d'une année, sans pouvoir...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par périodes d'une année, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. Il pourra être mis fin au marché à chaque échéance, à charge pour la personne publique d'informer le titulaire par lettre recommandée en respectant un préavis de 3 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur villages et cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déneigement du secteur villages et des cimetières.
Informations complémentaires: Liste des sites concernés en annexe au CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 1600
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 1600.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 1800
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 1800.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 2000.
Informations complémentaires:
“Ce lot comporte une option technique (prestation supplémentaire éventuelle), qui sera retenue ou non au moment de la notification du marché. La réponse à...”
Informations complémentaires
Ce lot comporte une option technique (prestation supplémentaire éventuelle), qui sera retenue ou non au moment de la notification du marché. La réponse à cette option est obligatoire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2024.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Solutions alternatives: pour chaque lot, il existe des solutions alternatives (une offre de base et une variante obligatoire) auxquelles les candidats sont tenus de répondre: pour les lots 1 et 2 — il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires, sans engagement minimum, ni engagement maximum, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Les 2 alternatives sont:
— un taux horaire avec indemnité d'immobilisation des matériels,
— un taux horaire sans indemnité d'immobilisation des matériels pour les lots 3, 4 et 5.
Le marché pourra prendre la forme soit:
— solution alternative 1: offre de base d'un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires, sans engagement minimum, ni engagement maximum, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique,
— solution alternative 2: variante obligatoire soit marché ordinaire à prix global et forfaitaire, prix forfaitaire pour l'ensemble de la saison quelque soit la quantité de travail nécessaire.
Pour chaque lot, le pouvoir adjudicateur choisira entre l'une ou l'autre des 2 alternatives envisagées au moment de l'attribution du marché et en fonction des conditions financières proposées dans les offres.
Variantes: pour chaque lot, la réponse aux 2 solutions est impérative. Les opérateurs ont cependant la possibilité de proposer en plus et au maximum une variante facultative par lot et par solution. Dans le cas d'une variante facultative, le candidat établit une annexe financière séparée et indique dans son mémoire technique les caractéristiques de sa variante. Les variantes facultatives peuvent porter sur tous les aspects techniques de la prestation. En fonction des conditions financières et des caractéristiques techniques, le pouvoir adjudicateur décidera, au moment de la notification du marché, s'il retient ou non une variante.
Critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières.
Forme juridique: aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats d'agir à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif) dans le délai de 30 jours.
Mode de financement: par les ressources propres de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
— soit d'un référé précontractuel avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative),
— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code),
— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats (articles R. 421-1 à 7 du même code),
— soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent l'information des candidats.
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Source: OJS 2020/S 072-172175 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 983 804 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 1600
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 1600.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 1800
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 1800.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 2000
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 2000.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 072-172175
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur de Bourg-Saint-Maurice
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur villages et cimetières
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur d'Arc 1600
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carlin
Adresse postale: 116 rue des Colombières
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Code postal: 73700
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur d'Arc 1800
Nom et adresse du contractant
Nom: Rius Vincent
Adresse postale: ZAC des Colombières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 707 064 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur d'Arc 2000
Nom et adresse du contractant
Nom: Marchiello
Adresse postale: BP 14
Commune postale: Moûtiers
Code postal: 73600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 740 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
— soit d'un référé précontractuel avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de l'information des candidats (articles R. 421-1 à 7 du même code;
— soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats.
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Source: OJS 2020/S 128-313863 (2020-07-01)