Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs

Commune de Bourg-St-Maurice/Les Arcs

Les travaux de déneigement consistent en l'ouverture des voiries après chaque chute de neige, et à l'évacuation en décharge de la neige stockée dans les rues et sur les places pour l'ensemble des secteurs. La description détaillée des matériels et prestations attendues sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) se rapportant à chaque lot. Le marché conclu sera soit un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires sans engagement minimum ni engagement maximum, soit un marché ordinaire à prix global et forfaitaire (voir détail dans rubrique renseignements complémentaire).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-09 Avis de marché
2020-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-St-Maurice/Les Arcs
Numéro d'enregistrement national: 21730054000010
Adresse postale: 523 rue de Pinon
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Code postal: 73700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479075055 📞
Courrier électronique: marchespublics@bourgsaintmaurice.fr 📧
Fax: +33 479070390 📠
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.bourgsaintmaurice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Bourg-Saint-Maurice: service commande publique
Adresse postale: 523 rue de Pinon
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Code postal: 73700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479075055 📞
Courrier électronique: marchespublics@bourgsaintmaurice.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs 2020bsm013”
Produits/services: Services de déneigement 📦
Brève description:
“Les travaux de déneigement consistent en l'ouverture des voiries après chaque chute de neige, et à l'évacuation en décharge de la neige stockée dans les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bourg-Saint-Maurice
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché: Déneigement sur le secteur de Bourg-Saint-Maurice (chef-lieu).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une d'une durée d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par périodes d'une année, sans pouvoir...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur villages et cimetières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Déneigement du secteur villages et des cimetières.
Informations complémentaires: Liste des sites concernés en annexe au CCTP.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 1600
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 1600.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 1800
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 1800.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'arc 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'arc 2000.
Informations complémentaires:
“Ce lot comporte une option technique (prestation supplémentaire éventuelle), qui sera retenue ou non au moment de la notification du marché. La réponse à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, —...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-22 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-25 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2024.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: — soit d'un référé précontractuel avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 072-172175 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-07-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de déneigement des voiries municipales de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 983 804 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 1600
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 1600.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 1800
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 1800.
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Arc 2000
Description
Description du marché: Déneigement sur le secteur d'Arc 2000.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 072-172175

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur de Bourg-Saint-Maurice
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur villages et cimetières

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur d'Arc 1600
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carlin
Adresse postale: 116 rue des Colombières
Commune postale: Bourg-Saint-Maurice
Code postal: 73700
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 636 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur d'Arc 1800
Nom et adresse du contractant
Nom: Rius Vincent
Adresse postale: ZAC des Colombières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 707 064 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur d'Arc 2000
Nom et adresse du contractant
Nom: Marchiello
Adresse postale: BP 14
Commune postale: Moûtiers
Code postal: 73600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 740 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: — soit d'un référé précontractuel avant la signature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 128-313863 (2020-07-01)