L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans dans les conditions définies au cahier des charges. Les montants minimum et maximum pour la période initiale (deux ans) sont fixés comme suit: montant minimum en EUR HT: 50 000. Montant maximum en EUR HT: 600 000. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déménagement diverses pour les services de la ville de Lyon
A0cpch01-N”
Produits/services: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans dans les conditions définies au cahier des charges. Les montants minimum et maximum pour la période initiale (deux ans) sont fixés comme suit: montant minimum en EUR HT: 50 000. Montant maximum en EUR HT: 600 000. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de manutention et d'entreposage de cargaisons📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans dans les conditions définies au cahier des charges. Les montants minimum et maximum pour la période initiale (deux ans) sont fixés comme suit: montant minimum en EUR HT: 50 000. Montant maximum en EUR HT: 600 000. Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois pour une période de deux ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration honneur: Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration honneur: Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. L'agrément...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. L'agrément préfectoral suivant: attestation de capacité professionnelle de transport pour l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises, de déménagement ou de loueur de véhicules industriels avec conducteur destiné au transport de marchandises, de transporteur public routier de personnes et de commissionnaire de transport en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une clause d'insertion est prévue au présent accord-cadre, dans les conditions définies au cahier des charges.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): DCP 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard dans quatre ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr
Appel d'offres ouvert.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 100-241131 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de déménagement diverses pour les services de la Ville de Lyon
A0cpch01-N”
Brève description:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être...”
Brève description
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans dans les conditions définies au cahier des charges.
Les montants minimal et maximal pour la période initiale (deux ans) sont fixés comme suit:
— montant minimal en euros HT: 50 000,
— montant maximal en euros HT: 600 000.
Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter du 1.11.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit une fois pour une période de deux ans dans les conditions définies au cahier des charges.
Les montants minimal et maximal pour la période initiale (deux ans) sont fixés comme suit:
— montant minimal en euros HT: 50 000,
— montant maximal en euros HT: 600 000.
Ces montants seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-241131
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Project services
Adresse postale: 34 rue Pierre Rigaud
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché.
Le montant final du marché résultera de l'application...”
Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximaux sur la durée totale du marché.
Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 232-572410 (2020-11-24)