Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), — ville du Mans. Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 2020_0011_fcs_sv
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception graphique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Téléphone: +33 243473731📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-096995
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité: +33 243473739.
Renseignements techniques: Catherine Barrière: +33 243474918 ou Catherine Evrard: +33 243473668.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Créations graphiques avec ou sans déclinaison
Numéro du lot: 1
Brève description:
Montants estimatifs pour 4 ans par collectivité:
— Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT,
— ville du Mans: 160 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Intitulé du lot: Conception et mise en page de magazines ou guides d'information municipale ou communautaire, programmes culturels et autres brochures
Numéro du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe
🏙️ Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 041-096995 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-09 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136862
Se réfère à l'avis: 2020/S 041-096995
Numéro JO-S: 57
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Source: OJS 2020/S 057-136862 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-07 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155972
Numéro JO-S: 65
Objet Champ d'application du marché
Brève description: — le Mans Métropole;
Source: OJS 2020/S 065-155972 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-508456
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 40 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre: 30 %,
— qualité de réalisation des prestations: 30 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (27) — voie électronique (27) — autre état membre ou pays tiers (0).
Parutions JOUE: 2020/S 041-096995 le 27.2.2020, rectificatif 1 : 2020/S 057-136862 du 20.3.2020, rectificatif 2: 2020/S 065-155972 du 1.4.2020. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle «Marchés et achats publics.
Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 40 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre: 30 %,
— qualité de réalisation des prestations: 30 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (27) — voie électronique (27) — autre état membre ou pays tiers (0).
Parutions JOUE: 2020/S 041-096995 le 27.2.2020, rectificatif 1 : 2020/S 057-136862 du 20.3.2020, rectificatif 2: 2020/S 065-155972 du 1.4.2020. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle «Marchés et achats publics.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
Montants estimatifs pour quatre ans par collectivité: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT, ville du Mans: 160 000 EUR HT.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom: Mediapilote
Adresse postale: 13 rue Gougeard
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷 Sarthe
🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Latitude
Adresse postale: 275 boulevard Marcel Paul
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Nom: Atmosphère Communication
Adresse postale: quai des Carmes
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: Maine-et-Loire
🏙️
Nom: Projectil
Adresse postale: 32 rue Eugène Durand
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: Indre-et-Loire
🏙️
Nom: Synapse Image in France
Adresse postale: 2 rue de la Cotonnière
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados
🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Adresse postale: 5 rue Jacques Brel — Les Reflets
Code postal: 49100
Nom: Projectil — (date attribution: 14.10.2020)
Hastone
Adresse postale: 6 rue des Peupliers
Commune postale: Sargé-lès-le-Mans
Code postal: 72190
Nom: RC2C
Adresse postale: 7 rue de la Scierie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime
🏙️
Nom: Projectil — (date d'attribution: 14.10.2020)
Hastone — (date d'attribution: 14.10.2020)
Code postal: 17031
Nom: Atmosphère Communication — (date attribution: 14.10.2020)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — pôle «Marchés et achats publics»
Référence Informations complémentaires
Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 40 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre: 30 %,
— qualité de réalisation des prestations: 30 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (27) — voie électronique (27) — autre état membre ou pays tiers (0).
Parutions JOUE: 2020/S 041-096995 le 27.2.2020, rectificatif 1 : 2020/S 057-136862 du 20.3.2020, rectificatif 2: 2020/S 065-155972 du 1.4.2020. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle «Marchés et achats publics.
Parutions JOUE: 2020/S 041-096995 le 27.2.2020, rectificatif 1 : 2020/S 057-136862 du 20.3.2020, rectificatif 2: 2020/S 065-155972 du 1.4.2020. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle «Marchés et achats publics.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 208-508456 (2020-10-21)