Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-02-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — pôle marchés et achats publics
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conceptions éditoriales, graphiques et de maquettage pour les besoins de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — durée de 4 ans
2020_0011_fcs_sv”
Titre
Prestations de conceptions éditoriales, graphiques et de maquettage pour les besoins de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — durée de 4 ans
2020_0011_fcs_sv
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Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres),...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (5 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de 2 lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les 2 collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Créations graphiques avec ou sans déclinaison
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Montants estimatifs pour 4 ans par collectivité:
— Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT,
— ville du Mans: 160 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Conception et mise en page de magazines ou guides d'information municipale ou communautaire, programmes culturels et autres brochures” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité: +33 243473739.
Renseignements techniques: Catherine Barrière: +33 243474918 ou Catherine Evrard: +33 243473668.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 041-096995 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conceptions éditoriales, graphiques et de maquettage pour les besoins de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — durée de quatre...”
Titre
Prestations de conceptions éditoriales, graphiques et de maquettage pour les besoins de la ville du Mans et de Le Mans Métropole — durée de quatre ans
2020_0011_fcs_sv
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Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 041-096995
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-10 📅
Source: OJS 2020/S 057-136862 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— le Mans Métropole;
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement);
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
Source: OJS 2020/S 065-155972 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — pôle «Marchés et achats publics»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Le Mans Métropole,
— Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement),
— ville du Mans.
Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Montants estimatifs pour quatre ans par collectivité: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT, ville du Mans: 160 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 041-096995
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Créations graphiques avec ou sans déclinaison
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
Nom et adresse du contractant
Nom: Mediapilote
Adresse postale: 13 rue Gougeard
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Latitude
Adresse postale: 275 boulevard Marcel Paul
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atmosphère Communication
Adresse postale: quai des Carmes
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Projectil
Adresse postale: 32 rue Eugène Durand
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Synapse Image in France
Adresse postale: 2 rue de la Cotonnière
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 5 rue Jacques Brel — Les Reflets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Code postal: 49100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Projectil — (date attribution: 14.10.2020)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Conception et mise en page de magazines ou guides d'information municipale ou communautaire, programmes culturels et autres brochures” Nom et adresse du contractant
Nom: Hastone
Adresse postale: 6 rue des Peupliers
Commune postale: Sargé-lès-le-Mans
Code postal: 72190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: RC2C
Adresse postale: 7 rue de la Scierie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Projectil — (date d'attribution: 14.10.2020)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hastone — (date d'attribution: 14.10.2020)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Code postal: 17031
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atmosphère Communication — (date attribution: 14.10.2020)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 40 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre: 30 %,
—...”
Critères retenus pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante:
— prix des prestations: 40 %,
— pertinence des moyens mis en œuvre: 30 %,
— qualité de réalisation des prestations: 30 % et faisaient l'objet de sous-critères.
Nombre d'offres reçues: PME (27) — voie électronique (27) — autre état membre ou pays tiers (0).
Parutions JOUE: 2020/S 041-096995 le 27.2.2020, rectificatif 1 : 2020/S 057-136862 du 20.3.2020, rectificatif 2: 2020/S 065-155972 du 1.4.2020. Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires conclu sans mini ni maxi pour quatre ans à compter de sa notification. La valeur totale du marché indiquée correspond au total des estimations des deux collectivités pour quatre ans. Les montants indiqués par titulaire correspondent aux estimations pour quatre ans pour chaque collectivité. Marchés consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle «Marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 208-508456 (2020-10-21)