Prestations de collecte de produits courrier auprès de clients professionnels, du lundi au vendredi, au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin (59) | La Poste

Date	Document
2020-09-15	Avis de marché
2021-01-04	Avis d'attribution de marché

Titre

Prestations de collecte de produits courrier auprès de clients professionnels, du lundi au vendredi, au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin (59)

Brève description

La consultation comporte trois (3) lots de quatre (4) circuits de prestations de collecte de produits courrier, auprès de clients professionnels, du lundi au vendredi après-midi (hors jours fériés), au départ et à l'arrivée de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin (département 59). Prise en charge de la totalité des produits courrier collectés, flashage et ventilation des produits selon les séparations demandées par la PIC au retour des collectes. Les prestations seront effectuées au moyen de véhicules légers d'un volume compris entre 5 et 10 m.

Titre

Lot nº 1: prestations de quatre circuits de collecte courrier à réaliser l'après midi sur le secteur Nord-Est de Lille Métropole Nord-Est (Marcq, Villeneuve-d'Ascq, Lesquin CRT)

Description du marché

Circuit 1.1: circuit d'environ 20 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Marcq-en-Barœul (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 38 km.
Circuit 1.2: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Marcq-en-Barœul (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 49 km.
Circuit 1.3: circuit d'environ 16 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 26 km.
Circuit 1.4: circuit d'environ 14 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Fretin (59) et Sainghin-en-Mélantois (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 11 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Description des renouvellements

Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 1.1.2021. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.

Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats

Le nombre de candidats maximal retenu à l'issue de la sélection est fixé à cinq sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au paragraphe III.1 «Conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les Prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 1.1: de 15h00 à 18h20 maximum,
— circuit 1.2: de 14h50 à 17h35 maximum,
— circuit 1.3: de 15h00 à 17h35 maximum,
— circuit 1.4: de 15h10 à 17h45 maximum.

Description du marché

Circuit 2.1: circuit d'environ 13 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune d'Haubourdin (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 52 km.
Circuit 2.2: circuit d'environ 12 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes d'Haubourdin (59) et de Loos (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 40 km.
Circuit 2.3: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, dans le secteur du port fluvial sur la commune de Lille (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 42 km.
Circuit 2.4: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur le quartier Vauban, commune de Lille (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 35 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 2.1: de 14h10 à 17h05 maximum,
— circuit 2.2: de 14h30 à 17h05 maximum,
— circuit 2.3: de 14h50 à 17h45 maximum,
— circuit 2.4: de 14h55 à 18h05 maximum.

Description du marché

Circuit 3.1: circuit d'environ 13 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Baisieux, Willems, Tressin et Chereng (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 46 km.
Circuit 3.2: circuit d'environ 9 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Cysoing (59), Bachy et Sainghin en Mélantois (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 38 km.
Circuit 3.3: circuit d'environ 33 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq et Lezennes (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 32 km.
Circuit 3.4: circuit d'environ 14 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 23 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 3.1: de 15h05 à 17h35 maximum,
— circuit 3.2: de 15h20 à 17h35 maximum,
— circuit 3.3: de 15h00 à 17h55 maximum,
— circuit 3.4: de 15h05 à 18h05 maximum.

Liste et brève description des conditions

Le candidat remettra, sur la plate-forme e-sourcing de La Poste (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.htm), les documents indiqués ci-dessous:
1/ un extrait K-bis ou équivalence;
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés au 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899;
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné au 2º de l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899, c’est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l’Urssaf;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu);
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés;
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l’autorisation de travail mentionnée à l’article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l’article D. 8254-2 du code du travail, sa date d’embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l’étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone, et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.

Liste et brève description des critères de sélection

Pérennité financière du candidat (critère pondéré à 40 %).
À ce titre, le candidat fournira les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion pour les années 2017, 2018, 2019.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Critère applicable à chacun des lots.

Liste et brève description des critères de sélection

Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots.
1) Capacité à intervenir sur le marché (critère pondéré à 25 %).
Le candidat décrira les deux principaux marchés pour des prestations similaires à celles objets de cet avis de marché réalisés au cours des trois dernières années et si possible pour des clients de dimension équivalente à La Poste.
À ce titre, le candidat fournira:
— le nom du client,
— la description de la prestation réalisée chez le client,
— le montant du marché.
Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournit une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier la réalité auprès du client;
2/ Capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 35 %).
À ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en précisant s’il en dispose directement ou indirectement et en capacité d’intervenir sur le lot en détaillant:
— le nombre d’agents techniques,
— le nombre d’encadrants.

Dépôts et garanties exigés

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Afin de sécuriser l’exécution du contrat pendant toute sa durée. Le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Recours à des capacités externes.
Un candidat peut avoir recours aux capacités d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l’unissent à ces opérateurs (cotraitance etc.).
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l’identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
De plus il est précisé qu’un candidat ne sera pas admis à présenter de candidature:
— en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Titre

Prestations de collecte de produits courrier auprès de clients professionnels, du lundi au vendredi, au départ de la plate-forme industrielle courrier de Lesquin (59)

Titre

Prestations de quatre circuits de collecte courrier à réaliser l'après midi sur le secteur Nord-Est de Lille Métropole Nord-Est (Marcq, Villeneuve-d'Ascq, Lesquin CRT)

Description du marché

— circuit 1.1: circuit d'environ 20 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Marcq-en-Barœul (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 38 km;
— circuit 1.2: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Marcq-en-Barœul (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 49 km;
— circuit 1.3: circuit d'environ 16 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 26 km;
— circuit 1.4: circuit d'environ 14 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Fretin (59) et Sainghin en Mélantois (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 11 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 1.1: de 15h00 à 18h20 maximum;
— circuit 1.2: de 14h50 à 17h35 maximum;
— circuit 1.3: de 15h00 à 17h35 maximum;
— circuit 1.4: de 15h10 à 17h45 maximum.

Description du marché

— circuit 2.1: circuit d'environ 13 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune d'Haubourdin (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 52 km;
— circuit 2.2: circuit d'environ 12 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes d'Haubourdin (59) et de Loos (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 40 km;
— circuit 2.3: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, dans le secteur du port fluvial sur la commune de Lille (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 42 km;
— circuit 2.4: circuit d'environ 15 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur le quartier Vauban, commune de Lille (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 35 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 2.1: de 14h10 à 17h05 maximum;
— circuit 2.2: de 14h30 à 17h05 maximum;
— circuit 2.3: de 14h50 à 17h45 maximum;
— circuit 2.4: de 14h55 à 18h05 maximum.

Description du marché

— circuit 3.1: circuit d'environ 13 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Baisieux, Willems, Tressin et Chereng (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 46 km;
— circuit 3.2: circuit d'environ 9 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur les communes de Cysoing (59), Bachy et Sainghin en Mélantois (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 38 km;
— circuit 3.3: circuit d'environ 33 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq et Lezennes (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 32 km;
— circuit 3.4: circuit d'environ 14 points de collecte courrier, du lundi au vendredi après-midi, sur la commune de Villeneuve-d'Ascq (59). La distance au départ de la Plate-forme industrielle courrier (PIC) de Lesquin et au retour de la PIC est estimée à environ 23 km.
Ces quatre circuits sont à réaliser au moyen de véhicules légers pour un volume compris entre 5 m et 10 m.
Dans le cadre du futur contrat, les prestations de collecte des produits courrier ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire du marché.

Informations complémentaires

La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées du lundi au vendredi sur les plages horaires suivantes:
— circuit 3.1: de 15h05 à 17h35 maximum;
— circuit 3.2: de 15h20 à 17h35 maximum;
— circuit 3.3: de 15h00 à 17h55 maximum;
— circuit 3.4: de 15h05 à 18h05 maximum.

Titre

Prestation de collecte de courrier pour la Direction exécutive (DEX) Hauts-de-France au départ de la Plate-forme industrielle du courrier (PIC) de Lesquin (59) — lot 1

Titre

Prestation de collecte de courrier pour la Direction exécutive (DEX) Hauts-de-France au départ de la Plate-forme industrielle du courrier (PIC) de Lesquin (59) — lot 2

Titre

Prestation de collecte de courrier pour la Direction exécutive (DEX) Hauts-de-France au départ de la Plate-forme industrielle du courrier (PIC) de Lesquin (59) — lot 3

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.