Prestations de carrosserie sur les véhicules léger < 3,5 t de la Métropole de Lyon

M2tropole de Lyon

Le présent marché concerne les travaux de carrosserie sur les véhicules légers de type berline ou utilitaire appartenant à la Métropole de Lyon suite à des accidents responsables ou non responsables. Les travaux consistent à remettre en état les véhicules: réparation d'éléments de carrosserie, travaux mécaniques, sellerie si nécessaire, nettoyage des véhicules, sérigraphie, remise en état des vitres, dégraissage. La Loi d'orientations des Mobilités «LOM paru en 2019» oblige les collectivités à acquérir des véhicules à très faibles émissions. Les orientations vont faire augmenter ce parc très rapidement dans les années à venir. La Métropole de Lyon s'inscrit dans cette démarche depuis plusieurs années et va augmenter ses acquisitions de véhicules électriques. Par conséquent, les prestataires intervenants sur les véhicules devront posséder les habilitations nécessaires aux différents travaux de carrosserie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-29 Avis de marché
2020-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Numéro de référence: 20dpmg024
Brève description:
Le présent marché concerne les travaux de carrosserie sur les véhicules légers de type berline ou utilitaire appartenant à la Métropole de Lyon suite à des accidents responsables ou non responsables. Les travaux consistent à remettre en état les véhicules: réparation d'éléments de carrosserie, travaux mécaniques, sellerie si nécessaire, nettoyage des véhicules, sérigraphie, remise en état des vitres, dégraissage. La Loi d'orientations des Mobilités «LOM paru en 2019» oblige les collectivités à acquérir des véhicules à très faibles émissions. Les orientations vont faire augmenter ce parc très rapidement dans les années à venir. La Métropole de Lyon s'inscrit dans cette démarche depuis plusieurs années et va augmenter ses acquisitions de véhicules électriques. Par conséquent, les prestataires intervenants sur les véhicules devront posséder les habilitations nécessaires aux différents travaux de carrosserie.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: M2tropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-257125
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse électronique indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. Procédure d'appel d'offre ouvert nombre d'opérateurs: 3. La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. Précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'àla date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 20dpmg024. Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. La transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro Siret. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: octobre 2020. La facturation en ligne sera acceptée.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande de deux ans ferme. Reconductible une fois deux années. Le montant d'engagement pour la durée ferme est de:
— engagement minimal de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 100 000 EUR HT;
— engagement maximal de commande pour la durée ferme de l'accord-cadre: 300 000 EUR HT.
Les montants sont identiques pour chaque période de deux ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur: n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
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Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.
Situation économique et financière:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant: déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant:
1) être en capacité de réaliser des prestations de carrosserie; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Financement: ressources propres de l'acheteur.
Paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret 2013-269 du 29.3.2013.
Prix révisable. Avances.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole: http://marches.publics.grandlyon.com
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69003
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.…
… Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com
… Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse électronique indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.
Procédure d'appel d'offre ouvert nombre d'opérateurs: 3.
La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.
Précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'àla date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 20dpmg024.
Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. La transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro Siret.
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La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: octobre 2020. La facturation en ligne sera acceptée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 106-257125 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les travaux de carrosserie sur les véhicules légers de type berline ou utilitaire appartenant à la Métropole de Lyon suite à des accidents responsables ou non responsables. Les travaux consistent à remettre en état les véhicules: réparation d'éléments de carrosserie, travaux mécaniques, sellerie si nécessaire, nettoyage des véhicules, sérigraphie, remise en état des vitres, dégraissage. La Loi d'orientations des mobilités «LOM paru en 2019» oblige les collectivités à acquérir des véhicules à très faibles émissions. Les orientations vont faire augmenter ce parc très rapidement dans les années à venir. La Métropole de Lyon s'inscrit dans cette démarche depuis plusieurs années et va augmenter ses acquisitions de véhicules électriques. Par conséquent, les prestataires intervenants sur les véhicules devront posséder les habilitations nécessaires aux différents travaux de carrosserie.
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Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-605199
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-257125
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Accord-cadre durée deux ans reconductible un fois deux ans, pour chaque période mini: 100 000 EUR HT; max: 300 000 EUR HT tous attributaires confondus. Critères: 1) facilité accès à la prestation et réduction impact environnemental: 20%; 2) valeur technique: 30%; 3) prix des prestations: 50%. Offre PME: cinq, électronique: 6, autre pays membres: zéro. Le candidat peut exercer: référé contractuel (article L. 551-13 et s. R. 551-7 et s. du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014). Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00, 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux, service ressources, unité «Procédures achats marchés», 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Renault Retail Group Lyon Sud
Adresse postale: 364 route de Vienne
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: EDRA SA mandataire du groupement EDRA/garage BPC/carrosserie Chapelle/Dick auto/MV automobiles/garage d'Inkermann/garage Ducret
Adresse postale: ZAC Croix Blandin, 8 rue Rene Francart
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Nom: Serenicar Lyon 9 Genevois
Adresse postale: 45 rue de Bourgogne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre durée deux ans reconductible un fois deux ans, pour chaque période mini: 100 000 EUR HT; max: 300 000 EUR HT tous attributaires confondus. Critères:
1) facilité accès à la prestation et réduction impact environnemental: 20%;
2) valeur technique: 30%;
3) prix des prestations: 50%. Offre PME: cinq, électronique: 6, autre pays membres: zéro. Le candidat peut exercer: référé contractuel (article L. 551-13 et s. R. 551-7 et s. du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014). Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00-16h00, 3 rue des Cuirassiers, 69003 Lyon, sur demande écrite à direction patrimoine et moyens généraux, service ressources, unité «Procédures achats marchés», 20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03, fax +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.
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Source: OJS 2020/S 244-605199 (2020-12-10)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
EDRA SA mandataire du groupement... Renault Retail Group Lyon Sud Serenicar Lyon 9 Genevois
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation de voitures Services de réparation de carrosseries de...