La Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de caractérisation et de préparation d'échantillons
B20-04215-CG
Produits/services: Services de recherche📦
Brève description:
“La Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y...”
Brève description
La Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle, y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24h/24 et 7j/7.
1️⃣
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de ses activités de R & D, la Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations...”
Description du marché
Dans le cadre de ses activités de R & D, la Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA/Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Le dossier de consultation détaille les modalités de la visite préalable sur site, qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-19
17:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 184-444275 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle,y...”
Brève description
La Direction de la recherche technoloique (DRT) du CEA souhaite confier à un prestataire des prestations de caractérisation morphologique et structurelle,y compris les phases de préparation d’échantillons associées.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du CEA/Grenoble dans le domaine de la micro et nano technologie.
Le prestataire doit avoir les connaissances nécessaires pour appréhender les paramètres à caractériser, manipuler les différents équipements, analyser les données obtenues et rédiger des rapports de synthèse.
Les prestations sont réalisées dans les locaux et sur des équipements du CEA opérationnels 24 h/24 et 7 j/7.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de ses activités de R&D, la Direction de la recherche technologique (DRT) du CEA souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations...”
Description du marché
Dans le cadre de ses activités de R&D, la Direction de la recherche technologique (DRT) du CEA souhaite confier à une entreprise extérieure des prestations de caractérisations morphologiques et structurelles, incluant les phases de préparation de ces échantillons.
Les échantillons à caractériser sont des matériaux ou des dispositifs étudiés ou réalisés dans les laboratoires du centre du CEA/Grenoble intervenant dans les domaines des micro et nano technologies.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation proposée par le soumissionnaire dont les moyens humains et matériels pour réaliser les prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Approche méthodologique, moyens techniques développés
Critère de qualité (nom): Expériences et compétences des intervenants
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n 1300...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n 1300 la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Le dossier de consultation détaille les modalités de la visite préalable sur site, qui présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-444275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: B20-04215-CG
Titre: Prestations de caractérisation et de préparation d'échantillons
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Serma Technologies
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 232-572033 (2020-11-23)