Prestations d'entretien et plantation du patrimoine arboré

Commune de Maisons-Laffitte

Prestations d'entretien et plantation du patrimoine arboré.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Belbeoc'H 78
• Société Espace DECO

Qui ?

• Commune de Maisons-Laffitte

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-20	Avis de marché
2020-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 01EV20
Brève description: Prestations d'entretien et plantation du patrimoine arboré.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78600
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisonslaffitte.fr 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931243 📞
Fax: +33 134931251 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355725&orgAcronyme=d7f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355725orgAcronyme=d7f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033890
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Une visite des lieux devra être effectuée préalablement à la remise des offres. Cette visite est obligatoire. Prendre contact 48 heures au préalable auprès de: de M. Bernard de Rybel au +33 134937185 ou de Mme Séverine Rame au +33 134937186 ou par courriel à l'adresse suivante: bernard.derybel@maisonslaffitte.fr ou severine.rame@maisonslaffitte.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 127 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de 0,00 EUR HT/montant annuel maximum de 110 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et plantation d'arbres
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et plantation d'arbres. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de 0,00 EUR HT/montant annuel maximum de 17 500,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites sur Maisons-Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— les candidats peuvent utiliser le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées,

— le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats commande publique, 3 rue du Fossé, 2e étage, 78600 Maisons-Laffitte
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355725&orgAcronyme=d7f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355725&orgAcronyme=d7f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Prochaine publication dans 4 ans, soit en 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Versaillles
Source: OJS 2020/S 016-033890 (2020-01-20)

Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-324423
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-033890
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres;

— accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:

—— montant annuel minimum de 0,00 EUR HT;

—— montant annuel maximum de 110 000,00 EUR HT.

— fourniture et plantation d'arbres;

— ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:

—— montant annuel maximum de 17 500,00 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Nom: Société Belbeoc'H 78
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 444 000 EUR 💰
Nom: Société espace Deco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle-Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats commande publique 3 rue du Fossé 2e étage 78600 Maisons-Laffitte

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Commune postale: Versailles
Source: OJS 2020/S 132-324423 (2020-07-08)

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