Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et plantation du patrimoine arboré
01EV20
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description: Prestations d'entretien et plantation du patrimoine arboré.
Valeur estimée hors TVA: EUR 127 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites sur Maisons-Laffitte.
Description du marché:
“Prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de...”
Description du marché
Prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres. Accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de 0,00 EUR HT/montant annuel maximum de 110 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Une visite des lieux devra être effectuée préalablement à la remise des offres. Cette visite est obligatoire. Prendre contact 48 heures au préalable auprès...”
Informations complémentaires
Une visite des lieux devra être effectuée préalablement à la remise des offres. Cette visite est obligatoire. Prendre contact 48 heures au préalable auprès de: de M. Bernard de Rybel au +33 134937185 ou de Mme Séverine Rame au +33 134937186 ou par courriel à l'adresse suivante: bernard.derybel@maisonslaffitte.fr ou severine.rame@maisonslaffitte.fr
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et plantation d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement📦
Description du marché:
“Fourniture et plantation d'arbres. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de 0,00 EUR HT/montant...”
Description du marché
Fourniture et plantation d'arbres. Ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande — montant annuel minimum de 0,00 EUR HT/montant annuel maximum de 17 500,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une attestation que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionnées à l'article L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— les candidats peuvent utiliser le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants — DC1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — le candidat pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées,
— le formulaire «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — DC2» dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre: déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication dans 4 ans, soit en 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés”
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Fax: +33 145554702 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versaillles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 016-033890 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achats commande publique 3 rue du Fossé 2e étage 78600 Maisons-Laffitte
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 510 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres;
— accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
—— montant annuel...”
Description du marché
— prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres;
— accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
—— montant annuel minimum de 0,00 EUR HT;
—— montant annuel maximum de 110 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“— fourniture et plantation d'arbres;
— ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
—— montant annuel minimum de 0,00 EUR HT;
——...”
Description du marché
— fourniture et plantation d'arbres;
— ce marché est un accord-cadre (mono-attributaire) à bons de commande:
—— montant annuel minimum de 0,00 EUR HT;
—— montant annuel maximum de 17 500,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-033890
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01EV20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'entretien et de plantation du patrimoine arboré — lot nº 1: prestations d'élagage et d'entretien, d'abattage et d'essouchage d'arbres”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Belbeoc'H 78
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 444 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'entretien et de plantation du patrimoine arboré — lot nº 2: fourniture et plantation d'arbres” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société espace Deco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle-Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Commune postale: Versailles
Source: OJS 2020/S 132-324423 (2020-07-08)