Le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'élagage et d'entretien des arbres de la ville de Paris. Les prestations sont découpées en six lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et d'élagage des arbres de la ville de Paris en six lots séparés
2000133”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'élagage et d'entretien des arbres de la ville de Paris. Les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'élagage et d'entretien des arbres de la ville de Paris. Les prestations sont découpées en six lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, onzième, douzième, dix-neuvième et vingtième” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, onzième, douzième,...”
Description du marché
Prestations d'entretien et élagage arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, onzième, douzième, dix-neuvième et vingtième.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée du marché est de vingt-quatre mois reconductibles une fois tacitement.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 110 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 110 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du Nord-Ouest parisien comprenant les arrondissements huitième, neuvième, dixième, seizième dix-septième et dix-huitième” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du Nord-Ouest parisien comprenant les arrondissements huitième, neuvième, dixième,...”
Description du marché
Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du Nord-Ouest parisien comprenant les arrondissements huitième, neuvième, dixième, seizième dix-septième et dix-huitième.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 90 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 90 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du Sud parisien comprenant les arrondissements cinquième, sixième, septième, treizième quatorzième et quinzième” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du Sud parisien comprenant les arrondissements cinquième, sixième, septième,...”
Description du marché
Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du Sud parisien comprenant les arrondissements cinquième, sixième, septième, treizième quatorzième et quinzième.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 160 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 160 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des cimetières intra et extra-muros Nord, du Bois de Vincennes et des équipements municipaux du 77, 93 et 95” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et départements du 77, 93 et 95.
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des cimetières intra et extra-muros Nord, du Bois de Vincennes et des équipements municipaux du 77, 93 et 95.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 180 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 180 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des cimetières intra et extra-muros Sud, du Bois de Boulogne et des équipements municipaux du 78, 91, 92 et 94” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et les département 78, 91, 92 et 94.
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des cimetières intra et extra-muros Sud, du Bois de Boulogne et des équipements municipaux du 78, 91, 92 et 94.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 250 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 250 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Taille en plateau-rideau d'arbres des voiries, jardins ou cimetières de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Taille en plateau-rideau d'arbres des voiries, jardins ou cimetières de la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 210 000 EUR HT au minimum...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de vingt-quatre mois, est de 210 000 EUR HT au minimum et sans montant maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature -...”
Liste et brève description des conditions
L'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'économie et des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie iv b 1a) et 3) du DUME. Déclaration concernant le chiffre d'affaires en rapport avec les prestations objet du présent marché, du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV - b 2a) du DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (ou partie IV c 1b) du DUME. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (ou partie IV c 8) du DUME (avec les renseignements sur le personnel d'encadrement en plus). Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Qualipaysage E 140 ou équivalent.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
14:00 📅
“Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est limité à deux, dans les conditions définies à l'article 4.4 du Règlement de...”
Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est limité à deux, dans les conditions définies à l'article 4.4 du Règlement de consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 096-229566 (2020-05-13)
Informations complémentaires (2020-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats (DFA), sous-direction des achats, 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Personne de contact: Service achat 3 «espace public» (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien et d'élagage des arbres de la Ville de Paris en six lots séparés
2000133”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'élagage et d'entretien des arbres de la Ville de Paris. Les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'élagage et d'entretien des arbres de la Ville de Paris. Les prestations sont découpées en six lots séparés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 096-229566
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 114-277415 (2020-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Personne de contact: Service achat 3 «Espace public» (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4271847.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, 11 12 19 et 20” Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, 11 12 19 et 20.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation mise en œuvre pour l'élagage de dix arbres
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 110 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 110 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du Nord-Ouest parisien comprenant les arrondissements 8 9 10 16 17 et 18” Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du Nord-Ouest parisien comprenant les arrondissements 8 9 10 16 17 et 18.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 90 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 90 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du sud parisien comprenant les arrondissements 5 6 7 13 14 et 15” Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des équipements municipaux du sud parisien comprenant les arrondissements 5 6 7 13 14 et 15.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 160 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 160 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des cimetières intra et extra-muros nord, du Bois de Vincennes et des équipements municipaux du 77, 93 et 95.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 180 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 180 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres des cimetières intra et extra-muros sud, du Bois de Boulogne et des équipements municipaux du 78, 91, 92 et 94” Description
Description du marché:
“Prestations d'entretien et élagage d'arbres des cimetières intra et extra-muros sud, du Bois de Boulogne et des équipements municipaux du 78, 91, 92 et 94.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 250 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 250 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Taille en plateau-rideau d'arbres des voiries, jardins ou cimetières de la Ville de Paris” Description
Description du marché:
“Taille en plateau-rideau d'arbres des voiries, jardins ou cimetières de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 210 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 210 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-229566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07141
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Arbres des équipements municipaux de l'est parisien comprenant les arrondissements Paris Centre, 11 12 19 et 20”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Urban Elag
Adresse postale: ZA des Graviers
Commune postale: Villiers-le-Bacle
Code postal: 91190
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506888.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07142
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du nord-ouest parisien comprenant les arrondissements 8 9 10 16 17 et 18” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Terideal-Mabillon (mandataire)
Adresse postale: 14 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Élagage de France suivi Arboricole — EDFSA (cotraitant)
Adresse postale: 86 rue Louise Aglaé Cretté
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 339862.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Arbres des équipements municipaux du sud parisien comprenant les arrondissements 5 6 7 13 14 et 15”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Soin des arbres en milieu Urba (SAMU SA)
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 616992.90 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07145
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Arbres des cimetières intra et extra-muros nord, du Bois de Vincennes et des équipements municipaux du 77, 93 et 95” Nom et adresse du contractant
Nom: Universal Paysage
Adresse postale: 8 rue Philippe Lebon
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750467.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07146
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Arbres des cimetières intra et extra-muros sud, du Bois de Boulogne et des équipements municipaux du 78, 91, 92 et 94” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 583 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20202020S07147
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Taille en plateau-rideau d'arbres des voiries, jardins ou cimetières de la Ville de Paris” Nom et adresse du contractant
Nom: Soin des Arbres en Milieu Urba (SAMU SA)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 977 053 💰
“Les contrat sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrat sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — BM3 espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris, en précisant l'intitulé et le numéro du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de leur signature, les présents contrats peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 030-074776 (2021-02-09)