Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or: secteur est
1020entretienplantest”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or: secteur est.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 242 734 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“Élagage: 15 km — tailles d'arbres avec corde: 15 — tailles d'arbres avec nacelles: 650 — abattages d'arbres: 365 — essouchements: 530.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 242 734 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 22.2.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre pourra...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 22.2.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une période de un an sans que la durée totale ne puisse excéder deux ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires: Sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-10
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022.
Informations complémentaires
“Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R....”
Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr (référence de la consultation: 1020entretienplantest).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2020/S 215-527229 (2020-10-30)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service «Marchés»
Téléphone: +33 380636917📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or: secteur Est
0221attribentretienplant”
Brève description:
“Prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or: secteur Est.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 650 💰
Description
Description du marché:
“Élagage: 15 km
— tailles d'arbres avec corde: 15;
— tailles d'arbres avec nacelles: 650;
— abattages d'arbres: 365;
— essouchements: 530.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“Des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence, article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 215-527229
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020ALTS0148522
Titre:
“Prestations d'entretien des plantations en bordure des voiries départementales de la Côte-d'Or: secteur Est”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Chenot
Adresse postale: 14 rue du Jura
Commune postale: Gerland
Code postal: 21700
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 242 734 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 650 💰
“Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public...”
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0221attribentretienplant). Le montant indiqué au V.2.4) correspond au montant du détail estimatif attribué. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
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Source: OJS 2021/S 040-100089 (2021-02-23)