La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes: CCI Rouen Métropole, SCI Campus CCI SMN et SCI Entreprises +.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts
CCIRM-2020-AOO-04
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes:...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes: CCI Rouen Métropole, SCI Campus CCI SMN et SCI Entreprises +.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — délégations Rouen et Elbeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-Maritime (76).
Description du marché:
“La description des prestations demandées figure au sein du CCTP au commun à l'ensemble des lots et aux pièces financières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ils peuvent être renouvelés tacitement trois fois par périodes successives d'un an pour une durée maximale de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée d un an à compter de la date de réception de leur notification. Ils peuvent être renouvelés tacitement trois...”
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d un an à compter de la date de réception de leur notification. Ils peuvent être renouvelés tacitement trois fois par périodes successives d'un an pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — délégation de Dieppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'IFA Marcel Sauvage — Mont-Saint-Aignan (réservé ESAT ou à une EA)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La description des prestations demandées figure au sein du CCTP au commun à l'ensemble des lots et aux pièces financières. Les prestations du présent lot...”
Description du marché
La description des prestations demandées figure au sein du CCTP au commun à l'ensemble des lots et aux pièces financières. Les prestations du présent lot sont réservées à un établissement de type EA ou ESAT.
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Informations complémentaires:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée d un an à compter de la date de réception de leur notification. Ils peuvent être renouvelés tacitement trois...”
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une durée d un an à compter de la date de réception de leur notification. Ils peuvent être renouvelés tacitement trois fois par périodes successives d'un an pour une durée maximale de quatre ans. Les prestations du présent lot sont réservées à un établissement de type EA ou ESAT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'aérodrome de Dieppe — Saint-Aubin-sur-Scie (réservé ESAT ou à une EA)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La description des conditions d'exécution des prestations figurent au sein du CCTP. Les prestations des lots 3 et 4 sont réservées à des établissements de...”
Conditions d'exécution du contrat
La description des conditions d'exécution des prestations figurent au sein du CCTP. Les prestations des lots 3 et 4 sont réservées à des établissements de type EA ou ESAT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché public devrait être relancé durant le 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché public est lancé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes avec la CCI RM, la SCI Campus CCI SMN et la SCI Entreprises +. Les...”
Le marché public est lancé dans le cadre d'une convention de groupement de commandes avec la CCI RM, la SCI Campus CCI SMN et la SCI Entreprises +. Les prestations des lots 3 et 4 sont réservées à des EA ou ESAT. Le marché public est financé sur les fonds propres de chacun des membres du groupement. Le délai global de paiement est de 30 jours en vertu de l'article R. 2192-10 du CCP. Une visite des sites n'est pas obligatoire mais elle peut être effectuée dans les conditions prévues à l'article 7.4 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr📧
Fax: +33 235583500 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583500 📠
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 247-613051 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CCI Rouen Métropole
Courrier électronique: aurelie.plassard@normandie.cci.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes:...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts pour les besoins des membres du groupement de commandes: CCI Rouen Métropole, SCI Campus CCI SMN et SCI entreprises +
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 173 312 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la méthodologie et de l'organisation mises en place pour la bonne organisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de la démarche écologique de l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l IFA Marcel Sauvage ? Mont-Saint-Aignan (Réservé ESAT ou à une EA)” Description
Description du marché:
“La description des prestations demandées figure au sein du CCTP au commun à l'ensemble des lots et aux pièces financières.
Les prestations du présent lot...”
Description du marché
La description des prestations demandées figure au sein du CCTP au commun à l'ensemble des lots et aux pièces financières.
Les prestations du présent lot sont réservées à un établissement de type EA ou ESAT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'aérodrome de Dieppe — Saint-Aubin sur Scie (réservé ESAT ou à une EA)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-613051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CCIRM-2020-AOO-04
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des espaces verts — délégations Rouen-Elbeuf
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Creavert
Adresse postale: 4000 route de Neufchâtel le Nouveau monde
Commune postale: Quincampoix
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 236 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des espaces verts — délégation de Dieppe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4000 route de Neufchâtel Le Nouveau monde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 180 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien des espaces verts — tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'IFA Marcel Sauvage — Mont-Saint-Aignan (réservé ESAT ou à une EA)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Association du Pré de la Bataille
Adresse postale: 39 rue du Pré de la Bataille
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 936 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Entretien des espaces verts — tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'aérodrome de Dieppe — Saint-Aubin-sur-Scie (réservé ESAT ou à une EA)”
Titre
Entretien des espaces verts — tonte de pelouses, désherbage et taille de haies — site de l'aérodrome de Dieppe — Saint-Aubin-sur-Scie (réservé ESAT ou à une EA)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: APEI les ateliers d'Etran
Adresse postale: 1 Grande Rue des Salines
Commune postale: Martin-Église
Code postal: 76370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 960 💰
Source: OJS 2021/S 053-133948 (2021-03-12)