Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien, d'aménagement des espaces verts et de nettoyage des espaces extérieurs de divers sites de la base de défense Brest-Lorient
DAF 2020 000482”
Titre
Prestations d'entretien, d'aménagement des espaces verts et de nettoyage des espaces extérieurs de divers sites de la base de défense Brest-Lorient
DAF 2020 000482
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien, d'aménagement des espaces verts et de nettoyage des espaces extérieurs de divers sites de la base de défense Brest-Lorient.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du nord Finistère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Brest
Description du marché: Sites du nord Finistère.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement, par période d'un an à compter de sa...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement, par période d'un an à compter de sa date anniversaire de notification, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du centre et sud Finistère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre et sud Finistère.
Description du marché: Sites du centre et sud Finistère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sites du Morbihan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lorient
Description du marché: Sites du Morbihan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique:
— déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique:
— déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K ou Kbis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de trois mois ou document équivalent;
— la délégation de pouvoirs, le cas échéant;
— la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un DUME électronique (https://dume.chorus-pro.gouv.fr) en renseignant l'ensemble des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un DUME électronique (https://dume.chorus-pro.gouv.fr) en renseignant l'ensemble des données demandées au RC. Sinon, ils fournissent:
— la lettre de candidature DC1;
— la déclaration du candidat DC2;
— le chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les services, objet de l'accord cadre sur les trois derniers exercices;
— le dossier de présentation synthétique de la société.
Pour un candidat étranger, sont admis les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations similaires fournies au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels;
— description du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations similaires fournies au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels;
— description du matériel dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
— qualifications E141, P110, P3001, E132, E150 ou équivalent;
— fiche de renseignement (annexe 6 au Rc) ou preuve de la validité du contrôle élémentaire obtenu de la personne morale (société signataire).
Les critères d'élimination des candidatures seront les suivants:
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes pour exécuter les prestations demandées. Par ailleurs, les candidats n'ayant pas obtenu un avis favorable au contrôle élémentaire seront exclus de la consultation et ne pourront pas être attributaire de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le financement se fait sur les ressources propres du ministère des armées. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai...”
Conditions d'exécution du contrat
Le financement se fait sur les ressources propres du ministère des armées. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-02-05 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): PFC Brest.
“Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Dans le champ de recherche rapide sous «Consultation en cours»,...”
Le dossier de consultation sera téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr Dans le champ de recherche rapide sous «Consultation en cours», taper la référence suivante «DAF 2020 000482». Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation au format zip. Ne pas cocher la case téléchargement anonyme. Les plis (candidatures et offres) seront déposés uniquement par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2020/S 170-410526 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: BCRM de Brest — cc20
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1241361.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Brest.
Site principal ou lieu d'exécution: Lorient.
Description du marché: Sites du Morbihan.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 170-410526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20200092020117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sites du nord Finistère
Date de conclusion du contrat: 2020-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Paysages d'Iroise
Adresse postale: ZA de Kerhuel
Commune postale: Milizac
Code postal: 29290
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Sparfel
Adresse postale: 3 rue Georges Guynemer — ZAE de Mescoden
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 488092.08 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20200092020118
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sites du centre et sud Finistère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251089.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20200092020119
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sites du Morbihan
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 502179.44 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2021/S 011-021307 (2021-01-13)