Prestations d'élégage et d'abattage
Commune d'Arras
Prestations d'élagage et d'abattage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citevert
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-18 | Avis de marché |
| 2020-03-19 | Informations complémentaires |
| 2020-03-30 | Informations complémentaires |
| 2020-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Arras20S0001
Brève description: Prestations d'élagage et d'abattage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18536&orgAcronyme=62-1328 🌏
URL pour la participation: http://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087620
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arras.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Arras.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18536&orgAcronyme=62-1328 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-087620 (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: Arras20S0001
Brève description: Prestations d'élagage et d'abattage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Arras
Adresse postale: 6 place Guy Mollet
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Contact
Adresse Internet: http://www.arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321506931 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18536&orgAcronyme=62-1328 🌏
URL pour la participation: http://www.arras.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087620
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 1 an, renouvelable de façon tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arras.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Arras.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.arras.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=18536&orgAcronyme=62-1328 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2024.
Il est demandé comme pièce de la candidature (cf. RC) la qualification E 141 ou tout moyen de preuve équivalent (conditions pour obtenir la qualification) soit:
— entreprise ayant une spécialisation en élagage et répondant aux dispositions de la définition du E140, capable de réaliser en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur plusieurs chantiers simultanément, et disposant parmi son personnel:
Afficher plus
—— d'au moins un salarié titulaire du CS taille et soins des arbres, et titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité,
— d'au moins un autre salarié, titulaire du CS taille et soins des arbres, ou titulaire d'un diplôme de niveau V en paysage ou foresterie et ayant validé au minimum 70 h de formation cumulée spécifique à l'élagage (techniques de taille et grimper-déplacement en sécurité) et ayant au minimum 3 années d'expérience en élagage et titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité,
Afficher plus
—— d'au moins un titulaire d'un CACES nacelle avec autorisation de conduite de nacelle délivrée par l'employeur,
—— d'au moins un autre salarié titulaire d'un brevet SST à jour,
—— d'au moins un TAM au sein de l'activité d'élagage (non compris dans le personnel administratif et hors chef d'entreprise).
Les attestations délivrées par des distributeurs d'électricité ou gestionnaires de réseaux aériens sont exclues.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 037-087620 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139794
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-087620
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-139794 (2020-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139794
Se réfère à l'avis: 2020/S 037-087620
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-139794 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155997
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155997 (2020-03-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-30 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-155997
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2020/S 065-155997 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379817
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: Citevert
Adresse postale: ZA des Alouettes, rue Robert Catteau
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 155-379817 (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379817
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT [48 000,00 EUR (TTC)] et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT [240 000 euro (T.T.C.)].
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT [48 000,00 EUR (TTC)] et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT [240 000 euro (T.T.C.)].
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: Citevert
Adresse postale: ZA des Alouettes, rue Robert Catteau
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 155-379817 (2020-08-07)
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