Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élégage et d'abattage
Arras20S0001
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description: Prestations d'élagage et d'abattage.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Arras.
Description du marché: Prestations d'élagage et d'abattage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 1 an, renouvelable de façon tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée...”
Description des renouvellements
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 1 an, renouvelable de façon tacite, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimal annuel de 40 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 200 000 EUR HT.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-20
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Arras.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations complémentaires
“Il est demandé comme pièce de la candidature (cf. RC) la qualification E 141 ou tout moyen de preuve équivalent (conditions pour obtenir la qualification)...”
Il est demandé comme pièce de la candidature (cf. RC) la qualification E 141 ou tout moyen de preuve équivalent (conditions pour obtenir la qualification) soit:
— entreprise ayant une spécialisation en élagage et répondant aux dispositions de la définition du E140, capable de réaliser en toute situation et contrainte, des travaux variés et sur plusieurs chantiers simultanément, et disposant parmi son personnel:
—— d'au moins un salarié titulaire du CS taille et soins des arbres, et titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité,
— d'au moins un autre salarié, titulaire du CS taille et soins des arbres, ou titulaire d'un diplôme de niveau V en paysage ou foresterie et ayant validé au minimum 70 h de formation cumulée spécifique à l'élagage (techniques de taille et grimper-déplacement en sécurité) et ayant au minimum 3 années d'expérience en élagage et titulaire d'une autorisation de grimper en sécurité,
—— d'au moins un titulaire d'un CACES nacelle avec autorisation de conduite de nacelle délivrée par l'employeur,
—— d'au moins un autre salarié titulaire d'un brevet SST à jour,
—— d'au moins un TAM au sein de l'activité d'élagage (non compris dans le personnel administratif et hors chef d'entreprise).
Les attestations délivrées par des distributeurs d'électricité ou gestionnaires de réseaux aériens sont exclues.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés — préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 037-087620 (2020-02-18)
Informations complémentaires (2020-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage
Arras20S0001
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 037-087620
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 058-139794 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-03-30)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 065-155997 (2020-03-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale d'1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT [48 000,00 EUR (TTC)] et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT [240 000 euro (T.T.C.)].
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 037-087620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0001
Titre: Prestations d'élagage et d'abattage
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Citevert
Adresse postale: ZA des Alouettes, rue Robert Catteau
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Source: OJS 2020/S 155-379817 (2020-08-07)