Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de traiteur et l'organisation de réceptions
2020-DAP075-076-TRAITEUR
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la prestation de traiteur et l'organisation de réceptions.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Repas, buffets, plateaux repas sur Melun et l'agglomération melunaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Repas, buffets, plateaux repas sur Melun et l'agglomération melunaise.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, à sa date anniversaire, pour une période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, à sa date anniversaire, pour une période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, à sa date anniversaire, pour une période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cocktails, mange-debout et cafés d'accueil sur tout le Département de Seine-et-Marne” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Description du marché:
“Cocktails, mange-debout et cafés d'accueil sur tout le Département de Seine-et-Marne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles: à compléter dans le DC2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années pour des prestations similaires,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années pour des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— la liste des moyens humains et techniques du candidat pour la réalisation de prestations de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-24
14:00 📅
“La consultation est passée en application de(s) article(s) R. 2123-1 3, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un...”
La consultation est passée en application de(s) article(s) R. 2123-1 3, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les montants sont compris, pour la période de base et pour chaque reconduction, entre:
— lot 1: montant minimal annuel: 6 000 EUR HT, montant maximal annuel: 84 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal annuel: 50 000 EUR HT, montant maximal annuel: 200 000 EUR HT.
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, à sa date anniversaire, pour une période d'un an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. Conformément à l'article R. 2152-1 du code de la commande publique, les offres irrégulières, inappropriées ou inacceptables seront éliminées. Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables à l'issue de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Au titre des négociations, l'acheteur pourra rattraper les offres irrégulières ou inacceptables. Les offres qui resteront irrégulières ou inacceptables à l'issue de la négociation seront éliminées, sans pouvoir être analysées et jugées. Le Département se réserve la possibilité d'engager des négociations avec la ou les sociétés arrivées en tête du classement provisoire, sur le prix et/ou les critères de jugement définis dans le présent règlement de la consultation, tous les éléments constitutifs de l'offre nécessitant un complément d'information, ou sur tout autre élément du marché. Ces indications pourront être précisées dans les courriers de chaque soumissionnaire invité à négocier. L'acheteur peut également attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Le Département se réserve la possibilité d'organiser les négociations par tous moyens. Les échanges et communications seront réalisés par voie électronique sur le portail Maximilien.fr — À l'issue de la négociation, les soumissionnaires devront remettre une nouvelle proposition écrite dans les délais précisés dans l'invitation à négocier. Ce sont ces nouvelles propositions qui seront analysées et classées. Si la négociation porte également sur le prix du marché, le soumissionnaire devra fournir un nouvel acte d'engagement conforme au prix négocié. En cas d'absence de réponse aux négociations, sera prise en compte pour l'analyse de l'offre que la dernière proposition présentée par le soumissionnaire. Au vu de ces nouvelles propositions, le Département effectuera un classement des soumissionnaires appelés à négocier au regard des critères de jugement des offres initialement prévus dans le présent règlement de la consultation. Le Département attribuera ensuite le marché à l'entreprise arrivée en tête du classement définitif. Critères de jugement des offres:
1) Valeur technique de l'offre 70 points:
— sous-critère 1: la dégustation (pondération: 40 points);
— sous-critère 2: le mémoire technique (pondération: 30 points);
2) Le prix 30 points: le prix sera jugé au regard du montant total général en euro(s) TTC d'une commande représentative des besoins du Département indiqué au Détail quantitatif estimatif (DQE). La formule mathématique pour l'attribution des points aux soumissionnaires est la suivante: N = 30 × (V0 / V) N: note de l'offre considérée V0: valeur de l'offre la moins disante. V: valeur de l'offre considérée. La note totale de l'offre est la somme de la note valeur technique et de la note prix.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 135-332726 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2021-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Seine-et-Marne — direction de l'Achat public
Courrier électronique: veronique.germain-acker@departement77.fr📧
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 136 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Cocktails, mange-debout et cafés d'accueil sur tout le département de Seine-et-Marne” Description
Description du marché:
“Cocktails, mange-debout et cafés d'accueil sur tout le département de Seine-et-Marne.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-332726
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-DAP075
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Repas, buffets, plateaux repas sur Melun et l'agglomération melunaise
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Petit gourmet traiteur
Numéro d'enregistrement national: 48431753200014
Adresse postale: 1 rue Villé
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://lepetitgourmet.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-DAP076
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Cocktails, mange-debout et cafés d'accueil sur tout le département de Seine-et-Marne”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cusac
Numéro d'enregistrement national: 38822096400018
Adresse postale: 23 avenue Charles Monier
Commune postale: Cesson
Code postal: 77240
URL: http://www.cusac.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France — Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours calendaires à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, ou à défaut six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Source: OJS 2021/S 069-176258 (2021-04-06)