Prestation de location d'engins de chantier avec chauffeurs pour le Service d'archéologie préventive (SAP) à titre principal et les services du département de l'Allier à titre accessoire
Avis de marché (2020-03-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Departement de l'Allier
Numéro d'enregistrement national: 22030001600080
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo
Commune postale: Moulins
Code postal: 03016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 470344003📞
Courrier électronique: correspondance-mp@allier.fr📧
Région: Allier🏙️
URL: http://www.allier.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.allier.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.allier.fr🌏
URL de participation: http://www.allier.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de location d'engins de chantier avec chauffeurs pour le Service d'archéologie préventive (SAP) à titre principal et les services du département...”
Titre
Prestation de location d'engins de chantier avec chauffeurs pour le Service d'archéologie préventive (SAP) à titre principal et les services du département de l'Allier à titre accessoire
1-20s0017
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Produits/services: Location de camions avec chauffeur📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimun ni maximum lot unique la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif pour une année.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Location de camions avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimun ni maximum lot unique la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif pour une année.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: deux. Durée de la période de reconduction: douze mois. Durée maximale de validité: trente-six mois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Références des opérations archéologiques déjà réalisées. Expérience des conducteurs d'engins affectés au contrat: joindre justificatifs tels que copies des CV, listes des permis et habilitations par catégories.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-12
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.allier.fr
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Modalités de retrait des documents: profil acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique modifié.
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de trente-et-un jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA. Recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014 « Tarn et Garonne » dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 062-148530 (2020-03-25)
Avis d'attribution de marché (2020-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Allier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de location d'engins de chantier avec chauffeurs pour le Service d'archéologie préventive (SAP) à titre principal et les services du Département...”
Titre
Prestation de location d'engins de chantier avec chauffeurs pour le Service d'archéologie préventive (SAP) à titre principal et les services du Département de l'Allier à titre accessoire
1-20s0017
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Lot unique: la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif.
Les montants d'attribution...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Lot unique: la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif.
Les montants d'attribution indiqués correspondent aux simulations qui ont servi de base aux jugement des offres.
Ces montants ne présagent en rien des quantités qui seront commandées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 504 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Lot unique: la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif.
Les montants d'attribution...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Lot unique: la valeur estimée n'est donnée qu'à titre indicatif.
Les montants d'attribution indiqués correspondent aux simulations qui ont servi de base aux jugement des offres.
Ces montants ne présagent en rien des quantités qui seront commandées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 062-148530
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Alzin SAS
Adresse postale: 7 chemin de Saint-Amand
Commune postale: Malicorne
Code postal: 03600
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 419 160 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Jacquet
Adresse postale: Les Loges
Commune postale: Thionne
Code postal: 03220
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 401 708 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Allier TP
Adresse postale: Impasse du Marché
Commune postale: Saint-Pourçain-sur-Sioule
Code postal: 03500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 409 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Bondoux TP
Adresse postale: Moulin de Logère
Commune postale: Châtel-de-Neuvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422 700 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl mjtp
Adresse postale: Bonnand
Commune postale: Luneau
Code postal: 03130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551.1 et suivants du code de justice administrative;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551.1 et suivants du code de justice administrative;
— référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 146-359749 (2020-07-27)