Les stipulations du présent marché concernent:
Prestation de bio nettoyage des locaux de l'EPSM et de ses sites annexes.
Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux;
— la mise en propreté de prestations ponctuelles.
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de bionettoyage des locaux de l'EPSM et de ses sites annexes
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Les stipulations du présent marché concernent:
Prestation de bio nettoyage des locaux de l'EPSM et de ses sites annexes.
Les prestations reposent...”
Brève description
Les stipulations du présent marché concernent:
Prestation de bio nettoyage des locaux de l'EPSM et de ses sites annexes.
Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux;
— la mise en propreté de prestations ponctuelles.
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de bio nettoyage des locaux de l'EPSM et sites annexes du bassin annémassien” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux;
— la mise en propreté de prestations ponctuelles.
Lot 1:
— établissement...”
Description du marché
Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux;
— la mise en propreté de prestations ponctuelles.
Lot 1:
— établissement compris dans l'offre forfaitaire:
—— EPSM, 530 rue de la Patience, 74800 La Roche-sur-Foron;
— établissements bénéficiant des prestations complémentaires:
—— EPSM — 530 rue de la Patience — 74800 La Roche-sur-Foron;
—— Centre de consultation — CMPI — 219 route des Bois des Fornets — 74800 La Roche-sur-Foron;
—— CMP — CMPI — CATPPI — hôpital de jour — 127 rue Cancellieri — 74700 Sallanches;
—— CMP — CATTP — CMPI — CATTPI — 9 route de Chatillon — 74300 Cluses;
—— CMP — CATTP — 410 rue du Manet — 74130 Bonneville;
—— Centre Jean Itard CMPI — CATTPI — 43 chemin des Carrés — 74100 Vetraz-Monthoux;
—— CMP — CATTP — hôpital de jour — Centre Joseph Daquin — impasse Henri Becquerel — 74100 Vetraz-Monthoux;
—— Maison des Adolescents «Rouge Cargo» — 2 rue Pierre et Marie Curie — 74100 Vetraz-Monthoux;
—— CMP — CMPI — 5 rue des mésanges — 74160 Saint-Julien-en-Genevois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“Prestations de transport de chariot sur le site de l'EPSM: cette prestation est une prestation forfaitaire mensuelle, elle répond aux exigences du CCTP paragraphe 3.”
Description des options
Prestations de transport de chariot sur le site de l'EPSM: cette prestation est une prestation forfaitaire mensuelle, elle répond aux exigences du CCTP paragraphe 3.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les visites de sites sont obligatoires. Les dates et modalités sont précisées dans les documents de marché.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de bio nettoyage des sites annexes de l'EPSM dans le bassin chablaisien.” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux,
— la mise en propreté de prestations ponctuelles en obligation de moyen.
Lot...”
Description du marché
Les prestations reposent principalement sur:
— la mise en propreté des locaux,
— la mise en propreté de prestations ponctuelles en obligation de moyen.
Lot 2:
— établissements compris dans l'offre forfaitaire:
—— CMPI Evian — 1 avenue de Larringes — 74500 Evian-les-Bains;
—— CMPI Thonon — 3 avenue de la Dame — 74200 Thonon-les-Bains;
—— Cattp Vongy et Point Ecoute Jeune — 6 route de Vongy — 74200 Thonon-les-Bains;
—— équipe Médico Psycho Social Helvetia — 19 avenue de Sénevulaz — 74200 Thonon-les-Bains;
—— CMPA de Thonon — 28 avenue de Genève — 74200 Thonon-les-Bains;
— établissements bénéficiant des prestations complémentaires:
—— CMPI Evian — 1 avenue de Larringes — 74500 Evian-les-Bains;
—— CMPI Thonon — USN 2, USN 3, USN4 — 3 avenue de la Dame — 74200 Thonon-les-Bains;
—— CATTP Vongy et Point Ecoute Jeune — 6 route de Vongy — 74200 Thonon-les-Bains;
—— CMPA de Thonon — 28 avenue de Genève — 74200 Thonon-les-Bains;
—— équipe Médico Psycho Social Helvetia — 19 avenue de Sénevulaz — 74200 Thonon-les-Bains;
—— CMP — 20 rue Touvière — 74500 Evian-les-Bains;
—— CMP — CATTP 28 avenue de Genève, 74200 Thonon-les-Bains;
—— Hôpital de jour petite enfance — avenue de la Lumière du Lac — 74200 Thonon-les-Bains;
—— Hôpital de jour enfance — 17 chemin de Morcy — 74200 Thonon-les-Bains;
—— CMPA d'Evian — 20 rue de la Touvière — 74500 Evian-les-Bains.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il n'est pas fixé de conditions de participation ou de critères de sélections, en revanche un dossier complet doit être produit par le candidat avec les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il n'est pas fixé de conditions de participation ou de critères de sélections, en revanche un dossier complet doit être produit par le candidat avec les pièces de candidatures demandées dans les documents de marché. La candidature pourra ainsi être présentée par le biais des formulaires DC1 et DC2, ou du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il n'est pas fixé de conditions de participation ou de critères de sélections, en revanche un dossier complet doit être produit par le candidat avec les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il n'est pas fixé de conditions de participation ou de critères de sélections, en revanche un dossier complet doit être produit par le candidat avec les pièces de candidatures demandées dans les documents de marché. La candidature pourra ainsi être présentée par le biais des formulaires DC1 et DC2, ou du DUME.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 170-411550 (2020-08-28)