Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'entretien des espaces verts et du parc sportif
20ao013
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Prestation d'entretien des espaces verts et du parc sportif.
Valeur estimée hors TVA: EUR 684 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Robert — 69340 Francheville.
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts. Le montant total minimal de commande annuel est de 20 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité...”
Description du marché
Entretien d'espaces verts. Le montant total minimal de commande annuel est de 20 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à 70 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-04-01 📅
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché comporte trois reconductions d'une durée de douze mois, soit une durée totale de 48 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts (lot réservé). Le montant total minimal de commande annuel est de 15 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période...”
Description du marché
Entretien d'espaces verts (lot réservé). Le montant total minimal de commande annuel est de 15 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à 50 000 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations du lot nº 2 sont réservées aux structures d'insertion par...”
Informations complémentaires
En vertu des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les prestations du lot nº 2 sont réservées aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 %, de travailleurs défavorisés.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des terrains synthétiques du parc sportif
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Entretien des terrains synthétiques du parc sportif. Le montant total minimal de commande annuel est de 5 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque...”
Description du marché
Entretien des terrains synthétiques du parc sportif. Le montant total minimal de commande annuel est de 5 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à 25 000 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements. Le montant total minimal de commande annuel est de 600 EUR HT. Le montant de commande de chaque...”
Description du marché
Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements. Le montant total minimal de commande annuel est de 600 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à 6 000 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion arboricole pluriannuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“Gestion arboricole pluriannuelle. Le montant total minimal de commande est de 1 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité...”
Description du marché
Gestion arboricole pluriannuelle. Le montant total minimal de commande est de 1 000 EUR HT. Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à 20 000 EUR HT.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023;
2) Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Une liste de références pour des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;
2) Uniquement pour lot 1: le candidat produira...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Une liste de références pour des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années;
2) Uniquement pour lot 1: le candidat produira tout document attestant qu'il possède a minima la qualification suivante:
— Qualipaysage: E131 Entretien de jardins et d'espaces verts;
3) Uniquement pour lot 2: le candidat produira tout document attestant qu'il entre bien dans le champ de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique «Des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.» et de l'article L. 5132-4 du code du travail;
4) Uniquement pour lot 3: le candidat produira tout document attestant qu'il possède a minima la qualification suivante:
— Qualipaysage: P210 Sy Création/rénovation de terrains de sports en gazon synthétique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-16
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-04-15 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://grandlyon.marches-publics.info/francheville — Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 222-545100 (2020-11-10)
Avis d'attribution de marché (2021-03-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 684 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Robert 69340 Francheville.
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts le montant total minimal de commande annuel est de EUR 20 000,00 HT.
Le montant de commande de chaque période d'exécution est...”
Description du marché
Entretien d'espaces verts le montant total minimal de commande annuel est de EUR 20 000,00 HT.
Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à euro(s) 70 000,00 (HT).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Entretien d'espaces verts (lot réservé) le montant total minimal de commande annuel est de EUR 15 000,00 (HT).
Le montant de commande de chaque période...”
Description du marché
Entretien d'espaces verts (lot réservé) le montant total minimal de commande annuel est de EUR 15 000,00 (HT).
Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à euro(s) 50 000,00 (HT).
Afficher plus
Description du marché:
“Entretien des terrains synthétiques du parc sportif le montant total minimal de commande annuel est de euro(s) 5 000,00 (HT).
Le montant de commande de...”
Description du marché
Entretien des terrains synthétiques du parc sportif le montant total minimal de commande annuel est de euro(s) 5 000,00 (HT).
Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à euro(s) 25 000,00 (HT).
Afficher plus
Description du marché:
“Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements le montant total minimal de commande annuel est de EUR 600,00 (HT).
Le montant de commande de...”
Description du marché
Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements le montant total minimal de commande annuel est de EUR 600,00 (HT).
Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à EUR 6 000,00 (HT).
Afficher plus
Description du marché:
“Gestion arboricole pluriannuelle le montant total minimal de commande est de EUR 1 000,00 (HT). Le montant de commande de chaque période d'exécution est...”
Description du marché
Gestion arboricole pluriannuelle le montant total minimal de commande est de EUR 1 000,00 (HT). Le montant de commande de chaque période d'exécution est limité à EUR 20 000,00 (HT).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-545100
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20ao013
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien d'espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2021-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Green style
Adresse postale: 19 chemin de la Lône
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien d'espaces verts (lot réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aiden chantiers
Adresse postale: 454 avenue de la Sauvegarde
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Entretien des terrains synthétiques du parc sportif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fauchage et débroussaillage de parcelles et d'accotements
Nom et adresse du contractant
Nom: Duc & Preneuf
Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gestion arboricole pluriannuelle
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal SAS
Adresse postale: 28 Lamartine
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 062-157803 (2021-03-25)