Petits matériels pour explorations fonctionnelles pour adultes et enfants

Hôpitaux de Provence

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles
L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-13 Avis de marché
2022-05-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
Numéro de référence: Dm200133/Jo
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-13 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 136-334251
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles
L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: Débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant
Numéro du lot: 1
Brève description: Débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant.
Valeur estimée hors TVA: 920 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois un an.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson
Numéro du lot: 2
Brève description: Débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson.
Valeur estimée hors TVA: 280 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode cupule réutilisable pour EEG
Numéro du lot: 3
Brève description: Électrode cupule réutilisable pour EEG.
Valeur estimée hors TVA: 27 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrode cupule à usage unique pour EEG
Numéro du lot: 4
Brève description: Électrode cupule à usage unique pour EEG.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Embout buccal à usage unique pour EFR et autres examens
Numéro du lot: 5
Brève description: Embout buccal à usage unique pour EFR et autres examens.
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Filtre bactérien pour EFR
Numéro du lot: 6
Brève description: Filtre bactérien pour EFR.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électrodes prégélifiées et accessoires pour EMG/PE
Numéro du lot: 7
Brève description: Électrodes prégélifiées et accessoires pour EMG/PE.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant
Numéro du lot: 8
Brève description: Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique
Numéro du lot: 9
Brève description: Capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit embout buccal, filtre et pince-nez pour EFR
Numéro du lot: 10
Brève description: Kit embout buccal, filtre et pince-nez pour EFR.
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et accessoires pour appareil AT 235©
Numéro du lot: 11
Brève description: Consommables et accessoires pour appareil AT 235©.
Valeur estimée hors TVA: 10 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et accessoires pour appareil ILO 288©
Numéro du lot: 12
Brève description: Consommables et accessoires pour appareil ILO 288©.
Valeur estimée hors TVA: 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables et accessoires pour appareil GSI 39©
Numéro du lot: 13
Brève description: Consommables et accessoires pour appareil GSI 39©.
Intitulé du lot: Sonde œsophagienne à usage unique
Numéro du lot: 14
Brève description: Sonde œsophagienne à usage unique.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement; (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Ap-hm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: uatre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée et doit être adressé à l'adresse suivante:
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APHM — direction des achats — 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 5.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons obligatoires sont à fournir pour certains lots (cf: annexe 3 au règlement de consultation). Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons, de documents techniques, sera une cause de rejet de l'offre. Les modalités référentes aux échantillons sont définies dans l'article 6.2 du RC. La date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 136-334251 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et du R.2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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Valeur totale du marché: 129 260 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-259092
Se réfère à l'avis: 2020/S 136-334251
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant
Brève description: débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant
Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson
Brève description: débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson
Intitulé du lot: electrode cupule réutilisable pour Eeg
Brève description: electrode cupule réutilisable pour Eeg
Intitulé du lot: electrode cupule à usage unique pour Eeg
Brève description: electrode cupule à usage unique pour Eeg
Intitulé du lot: embout buccal à usage unique pour Efr et autres examens
Brève description: embout buccal à usage unique pour Efr et autres examens
Intitulé du lot: filtre bactérien pour Efr
Brève description: filtre bactérien pour Efr
Intitulé du lot: electrode prégélifiée et accessoires pour Emg / Pe
Brève description: electrode prégélifiée et accessoires pour Emg / Pe
Intitulé du lot: casque et accessoires pour Eeg, adulte et enfant
Brève description: casque et accessoires pour Eeg, adulte et enfant
Intitulé du lot: capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique
Brève description: capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique
Intitulé du lot: kit embout buccal, filtre et pince-nez pour Efr
Brève description: kit embout buccal, filtre et pince-nez pour Efr
Intitulé du lot: consommables et accessoires pour appareil At 235©
Brève description: consommables et accessoires pour appareil At 235©
Intitulé du lot: consommables et accessoires pour appareil Ilo 288©
Brève description: consommables et accessoires pour appareil Ilo 288©
Intitulé du lot: consommables et accessoires pour appareil Gsi 39©
Brève description: consommables et accessoires pour appareil Gsi 39©
Intitulé du lot: sonde oesophagienne à usage unique
Brève description: sonde oesophagienne à usage unique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Nom: ambu
Adresse postale: les Bureaux Du Parc
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 39 280 EUR 💰
Nom: medical Equipement International
Adresse postale: 901 Avenue Alphonse Lavallee
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
9 180 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Nom: mms
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 40 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Référence
Informations complémentaires
les lots 1-2-11-12-13 sont déclarés infructueux. Aucune relance n'est prévue pour ces lots.Les lots 3-4-5-6-10 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Seuls les lots 3 et 4 seront relancés ultérieurement.La date d'attribution indiquée dans le présent avis est la date de notification. Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.La présente décision peut faire l'objet des recours suivants devant le Tribunal Administratif de Marseille : Recours en contestation de la validité du contrat introduit dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 094-259092 (2022-05-11)
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