Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles
L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Petits matériels pour explorations fonctionnelles pour adultes et enfants
Dm200133/Jo”
Produits/services: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles
L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles
L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et du R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: Débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite trois fois un an.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode cupule réutilisable pour EEG
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Électrode cupule réutilisable pour EEG.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode cupule à usage unique pour EEG
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Électrode cupule à usage unique pour EEG.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Embout buccal à usage unique pour EFR et autres examens
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Embout buccal à usage unique pour EFR et autres examens.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre bactérien pour EFR
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Filtre bactérien pour EFR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrodes prégélifiées et accessoires pour EMG/PE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Électrodes prégélifiées et accessoires pour EMG/PE.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Casque et accessoires pour EEG, adulte et enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit embout buccal, filtre et pince-nez pour EFR
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Kit embout buccal, filtre et pince-nez pour EFR.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde œsophagienne à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Sonde œsophagienne à usage unique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants;
disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ap-hm.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée et doit être adressé à l'adresse suivante:
APHM — direction des achats — 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 5.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons obligatoires sont à fournir pour certains lots (cf: annexe 3 au règlement de consultation). Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. L'absence d'échantillons, de documents techniques, sera une cause de rejet de l'offre. Les modalités référentes aux échantillons sont définies dans l'article 6.2 du RC. La date d'ouverture des plis est une date prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 136-334251 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2022-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hopitaux de provence
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“petits Materiels Pour Explorations Fonctionnelles Pour Adultes Et Enfants
Dm200133/Jo”
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et du R.2162-13 à 14 du Code de la...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et du R.2162-13 à 14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-334251
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: débitmètre de pointe type peak-flow, adulte et enfant
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: débitmètre de pointe type peak-flow, nourrisson
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: electrode cupule réutilisable pour Eeg
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: electrode cupule à usage unique pour Eeg
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: embout buccal à usage unique pour Efr et autres examens
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: filtre bactérien pour Efr
7️⃣
Numéro de contrat: 20212315
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: electrode prégélifiée et accessoires pour Emg / Pe
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ambu
Adresse postale: les Bureaux Du Parc
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 280 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20212317
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: casque et accessoires pour Eeg, adulte et enfant
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: medical Equipement International
Adresse postale: 901 Avenue Alphonse Lavallee
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: capteur piézo-électrique réutilisable et à usage unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 180 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: kit embout buccal, filtre et pince-nez pour Efr
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20212316
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: sonde oesophagienne à usage unique
Date de conclusion du contrat: 2022-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mms
Adresse postale: 10 rue de Penthièvre
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 800 💰
“les lots 1-2-11-12-13 sont déclarés infructueux. Aucune relance n'est prévue pour ces lots.Les lots 3-4-5-6-10 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt...”
les lots 1-2-11-12-13 sont déclarés infructueux. Aucune relance n'est prévue pour ces lots.Les lots 3-4-5-6-10 sont déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Seuls les lots 3 et 4 seront relancés ultérieurement.La date d'attribution indiquée dans le présent avis est la date de notification. Le montant du marché s'entend reconductions incluses.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.La présente décision peut faire l'objet des recours suivants devant le Tribunal Administratif de Marseille : Recours en contestation de la validité du contrat introduit dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 094-259092 (2022-05-11)