Organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement

Nantes Métropole

Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés.
Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé.
Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord cadre intègre les éléments suivants:
— le conseil et l'expertise;
— le suivi commercial;
— la présentation des statistiques commerciales;
— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Havas voyages

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-13	Avis de marché
2020-04-09	Informations complémentaires
2020-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déplacement d'employés
Numéro de référence: 2019-173
Brève description:

Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé. Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre intègre les éléments suivants: — le conseil et l'expertise; — le suivi commercial; — la présentation des statistiques commerciales; — les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déplacement d'employés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déplacement d'employés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128813
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé.

Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande.

Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.

L'accord cadre intègre les éléments suivants:

— le conseil et l'expertise;

— le suivi commercial;

— la présentation des statistiques commerciales;

— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes lancé en groupement de commandes entre:

— Nantes Métropole;

— la Ville de Nantes;

— le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nantes (CCAS);

— l'École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).

L'accord-cadre est conclu sans minimum, mais avec maximum pour toute la période contractuelle.

Montant maximal sur la période ferme (trois ans):

— Ville de Nantes: 749 999,00 EUR HT;

— Nantes Métropole: 1 874 000,00 EUR HT;

— CCAS: 164 000,00 EUR HT;

— EBANSN: sans montant maximal.

Montant maximal sur la période reconductible (un an):

— Ville de Nantes: 250 000,00 EUR HT;

— Nantes Métropole: 625 000,00 EUR HT;

— CCAS: 49 999,00 EUR HT;

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une durée d' un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles.

Renseignements relatifs à la situation juridique: formulaire DC1.

Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Situation économique et financière:

— formulaire DC2 — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 1bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes
Code postal: 44036
Nom du pouvoir adjudicateur: L'École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Code postal: 44263
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://metropole.nantes.fr 🌏
: https://beauxartsnantes.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2020/S 054-128813 (2020-03-13)

Informations complémentaires (2020-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé. Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande. L'accord-cadre intègre les éléments suivants: — le conseil et l'expertise; — le suivi commercial; — la présentation des statistiques commerciales; — les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-09 📅
Date limite de soumission: 2020-05-18 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-172816
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128813
Numéro JO-S: 72

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé. Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande. L'accord-cadre intègre les éléments suivants:

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Source: OJS 2020/S 072-172816 (2020-04-09)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 17 945 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-642168
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires

La date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Havas Voyages
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 17 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire

Référence
Informations complémentaires

La date indiquée est celle de la notification du marché.

Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 255-642168 (2020-12-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services de recrutement (>20)

Services de placement de personnel (2)