Organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement

Nantes Métropole

Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés.
Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé.
Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord cadre intègre les éléments suivants:
— le conseil et l'expertise;
— le suivi commercial;
— la présentation des statistiques commerciales;
— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-13 Avis de marché
2020-04-09 Informations complémentaires
2020-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: estelle.talhouarn@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://metropole.nantes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44094
URL: https://metropole.nantes.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Ccas
Adresse postale: 1bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44036

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: L'École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44263
URL: https://beauxartsnantes.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement 2019-173”
Produits/services: Services de déplacement d'employés 📦
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement d'employés 📦
Produits/services supplémentaires: Services de voyages d'affaires 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes lancé en groupement de commandes entre: — Nantes Métropole; — la Ville de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une durée d' un an.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Renseignements relatifs à la...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — références du candidat...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 054-128813 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-09)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: L'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128813

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 072-172816 (2020-04-09)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: L'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 945 💰
Description
Description du marché:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128813

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20_70962
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Havas Voyages
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 945 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date indiquée est celle de la notification du marché. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.”
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 255-642168 (2020-12-29)