Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés.
Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé.
Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord cadre intègre les éléments suivants:
— le conseil et l'expertise;
— le suivi commercial;
— la présentation des statistiques commerciales;
— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr🌏
Nom: Ccas
Adresse postale: 1bis place Saint-Similien
Commune postale: Nantes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 44036
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: L'École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire
Adresse postale: 2 allée Frida Kahlo
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de déplacements pour les agents et les élus des membres du groupement
2019-173”
Produits/services: Services de déplacement d'employés📦
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”
Brève description
Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés.
Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commandes» est lancé.
Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord cadre intègre les éléments suivants:
— le conseil et l'expertise;
— le suivi commercial;
— la présentation des statistiques commerciales;
— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement d'employés📦
Produits/services supplémentaires: Services de voyages d'affaires📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes lancé en groupement de commandes entre:
— Nantes Métropole;
— la Ville de...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes lancé en groupement de commandes entre:
— Nantes Métropole;
— la Ville de Nantes;
— le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nantes (CCAS);
— l'École des beaux arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN).
L'accord-cadre est conclu sans minimum, mais avec maximum pour toute la période contractuelle.
Montant maximal sur la période ferme (trois ans):
— Ville de Nantes: 749 999,00 EUR HT;
— Nantes Métropole: 1 874 000,00 EUR HT;
— CCAS: 164 000,00 EUR HT;
— EBANSN: sans montant maximal.
Montant maximal sur la période reconductible (un an):
— Ville de Nantes: 250 000,00 EUR HT;
— Nantes Métropole: 625 000,00 EUR HT;
— CCAS: 49 999,00 EUR HT;
— EBANSN: sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit une fois, dans les mêmes termes, pour une durée d' un an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles.
Renseignements relatifs à la...”
Liste et brève description des conditions
Aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles.
Renseignements relatifs à la situation juridique: formulaire DC1.
Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 — chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— références du candidat effectuées au cours des trois dernières années: montant, date, nature des prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2020/S 054-128813 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-04-09) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: L'École des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”
Brève description
Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé. Ce marché intègre également les déplacements des familles des agents dans le cadre des congés bonifiés, de même que les invités des membres du groupement amenés à se déplacer à leur demande. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bon de commande. L'accord-cadre intègre les éléments suivants:
— le conseil et l'expertise;
— le suivi commercial;
— la présentation des statistiques commerciales;
— les prestations permettant d'assurer les objectifs définis ci-dessus.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128813
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 072-172816 (2020-04-09)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: L'école des beaux-arts de Nantes Saint-Nazaire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”
Brève description
Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 945 💰
Description
Description du marché:
“Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs...”
Description du marché
Les agents et élus de Nantes Métropole, de la Ville de Nantes, du CCAS de Nantes et de l'EBANSN sont amenés dans le cadre de leurs missions et/ou de leurs formations à effectuer des déplacements professionnels en France et à l'étranger ainsi qu'à se déplacer dans le cadre de congés bonifiés. Afin de répondre à ces besoins, un marché «organisation de déplacements en France et à l'étranger pour les agents et élus des membres du groupement de commande» est lancé.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128813
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20_70962
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Havas Voyages
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 945 💰
“La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 255-642168 (2020-12-29)