Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) pour la réhabilitation et l'extension de l'école nationale supérieure d'architecture de Toulouse (Opération n° 50232)

s.p.l Midi-Pyrénées Construction

La mission d'opc porte sur les travaux suivants:
La réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, ainsi que la construction d'une extension. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux dédiés à l'encadrement et à la recherche, l'hébergement des fonctions supports (locaux de vie, pôle diffusion, pôle ressources) et des fonctions logistiques. Au total, les surfaces à aménager représentent 6 607 mètres carrés de surfaces utiles, soit 60 % de surface supplémentaire par rapport à la surface actuelle du site. Les espaces extérieurs seront également réaménagés, sur une surface de 4 360 mètres carrés, comprenant notamment l'aménagement de l'interface et de la connexion avec les espaces publics. Ces travaux sont à ce jour évalués à 16 250 000 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel entre 15 et 20 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TPF ingénierie SAS

Qui ?

• s.p.l Midi-Pyrénées Construction

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conduite des travaux › Services de conduite de chantier

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-05	Avis de marché
2020-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conduite de chantier
Numéro de référence: 20S0008
Brève description:

La mission d'opc porte sur les travaux suivants: La réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, ainsi que la construction d'une extension. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux dédiés à l'encadrement et à la recherche, l'hébergement des fonctions supports (locaux de vie, pôle diffusion, pôle ressources) et des fonctions logistiques. Au total, les surfaces à aménager représentent 6 607 mètres carrés de surfaces utiles, soit 60 % de surface supplémentaire par rapport à la surface actuelle du site. Les espaces extérieurs seront également réaménagés, sur une surface de 4 360 mètres carrés, comprenant notamment l'aménagement de l'interface et de la connexion avec les espaces publics. Ces travaux sont à ce jour évalués à 16 250 000 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel entre 15 et 20 lots séparés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conduite de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conduite de chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: S.P.L Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale: 11 avenue Parmentier — Central Parc 2, 4e étage, BP 22414
Code postal: 31086
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.pech@arac-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 562724212 📞
Fax: +33 561572313 📠
URL des documents: http://splmpc.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://splmpc.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-05 📅
Date limite de soumission: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064597
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

— La durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement; — Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com Ces documents ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique; — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique outils) Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur; — Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique; — Autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission d'opc porte sur les travaux suivants:

La réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, ainsi que la construction d'une extension. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux dédiés à l'encadrement et à la recherche, l'hébergement des fonctions supports (locaux de vie, pôle diffusion, pôle ressources) et des fonctions logistiques. Au total, les surfaces à aménager représentent 6 607 mètres carrés de surfaces utiles, soit 60 % de surface supplémentaire par rapport à la surface actuelle du site. Les espaces extérieurs seront également réaménagés, sur une surface de 4 360 mètres carrés, comprenant notamment l'aménagement de l'interface et de la connexion avec les espaces publics. Ces travaux sont à ce jour évalués à 16 250 000 EUR HT et pourraient comporter à titre prévisionnel entre 15 et 20 lots séparés.

L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. A titre prévisionnel la mission devrait commencer le 1.7.2020

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse — 83 rue Aristide Maillol — BP 10629 — 31106 Toulouse Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

—Informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles;

— preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— Description du matériel et de l'équipement technique;

— Liste des principales missions d'opc exécutées au cours des 3 dernières années accompagnée à titre de preuve des missions réalisées, d'attestations des maîtres d'ouvrage concernés ou, à défaut, d'une déclaration du candidat; le pouvoir adjudicateur prendra en compte les éléments de preuve relatifs à des missions exécutées il y a plus de 3 ans;

— Indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SPL MPC (société publique locale), à l'attention de Philippe Pech — Mandataire agissant au nom et pour le compte de la Région Occitanie représentée par la Présidente de la Région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga
Adresse du profil d'acheteur: http://splmpc.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://splmpc.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

— La durée du marché mentionnée ci-dessus n'est qu'une durée prévisionnelle donnée à titre indicatif. Elle ne prend pas en compte la période relative à la garantie de parfait achèvement;

— Le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché) par voie électronique sur sa plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com

Ces documents ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique;

— Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique outils)

Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, Il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur;

— Les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique;

— Autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4.4.2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994).

Source: OJS 2020/S 028-064597 (2020-02-05)

Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission d'OPC porte sur les travaux suivants: la réhabilitation des bâtiments existants, notamment les patrimoines Candilis et Malebranche, ainsi que la construction d'une extension. Ces bâtiments comprendront des locaux d'enseignement, des locaux dédiés à l'encadrement et à la recherche, l'hébergement des fonctions supports (locaux de vie, pôle diffusion, pôle ressources) et des fonctions logistiques. Au total, les surfaces à aménager représentent 6 607 m

Valeur totale du marché: 91 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Midi-Pyrénées Construction
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées Méditerranée, Mme Carole Delga, 11 avenue Parmentier, Central Parc 2, 4e étage, BP 22414

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-564746
Se réfère à l'avis: 2020/S 028-064597
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Cet avis est publié en application de l'article 104-I-1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'OPC interviendra au cours des phases conception, préparation du chantier, exécution des travaux, réception des travaux et parfait achèvement. À titre prévisionnel la mission devrait commencer le 1.7.2020.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

École nationale supérieure d'architecture de Toulouse — 83 rue Aristide Maillol — BP 10629 — 31106 Toulouse Cedex 1.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: TPF ingénierie SAS
Adresse postale: 78 chemin des Sept Deniers
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31204
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561571872 📞
Courrier électronique: commercial-occ@tpfi.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 91 170 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SPL MPC (société publique locale), à l'attention de Philippe Pech

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2020/S 229-564746 (2020-11-19)

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