Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et animations organisées dans le département, ou les diffuser à l'occasion d'opérations de relations publiques et de promotion. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum par an de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Objets promotionnels pour le Département de la Haute-Savoie
20c0011
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description:
“Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et...”
Brève description
Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et animations organisées dans le département, ou les diffuser à l'occasion d'opérations de relations publiques et de promotion. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum par an de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et...”
Description du marché
Dans le cadre de sa politique de communication, le Département de la Haute-Savoie achète des objets promotionnels pour doter diverses manifestations et animations organisées dans le département, ou les diffuser à l'occasion d'opérations de relations publiques et de promotion. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à marchés subséquents avec un minimum par an de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132”
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 243-601119 (2020-12-09)
Informations complémentaires (2020-12-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 243-601119
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 249-620720 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-601119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210319
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210320
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruno Chevillotte
Adresse postale: ZI des Gloriettes
Commune postale: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210323
Nom et adresse du contractant
Nom: Alann Mark's Diffusion JLP
Adresse postale: 140 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210322
Nom et adresse du contractant
Nom: Action Top
Adresse postale: 19 ter avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95230
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210321
Nom et adresse du contractant
Nom: Stilc
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210325
Nom et adresse du contractant
Nom: Maranello
Adresse postale: 92 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210324
Nom et adresse du contractant
Nom: Europresent
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours...”
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Instance chargée des procédures de recours tribunal administratif de Grenoble, 2 place de Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. +33 476429000, courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr — fax +33 476422269.
Organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant): comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 107 rue Servient, 69418 Lyon Cedex 3.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de la Haute-Savoie, direction de la commande publique, 23 rue de la Paix, BP 2444, 74041 Annecy Cedex, courriel: dcpfour-serv@cg74.fr — tél. +33 450332132, fax +33 450332145.
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Source: OJS 2021/S 084-214873 (2021-04-27)