Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Noyelles-Godault — construction d'une maison relais de 18 chambres — relance des lots 6 et 11”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description: Relance des lots menuiserie intérieur et plomberie chauffage VMC.
Valeur estimée hors TVA: EUR 180776.07 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Travaux de menuiserie intérieur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — VMC
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de plomberie chauffage VMC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Description
Durée de l'accord: 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature en original, datée par la personne habilitée à engager le candidat, et en cas de groupements, mentionnant les coordonnées de chacun des membres du groupement, le nom du mandataire, la répartition des prestations à exécuter entre les membres du groupement (pour les groupements conjoints) l'habilitation éventuelle du mandataire à signer la candidature (DC1 ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle.
Une avance de 30,00 % sera accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle.
Une avance de 30,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximal précité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-09
14:00 📅
“Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs.
Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.
La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Conformément à l'arrêté du 12.3. 2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 054-127444 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pas-de-Calais Habitat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Noyelles-Godault — Construction d'une maison relais de 18 chambres — relance des lots 6 et 11”
Brève description: Relance des lots menuiserie intérieure et plomberie chauffage VMC.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-127444
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-21 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 061-145080 (2020-03-23)
Informations complémentaires (2020-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Noyelles-Godault — Construction d'une maison relais de 18 chambres — Relance des lots 6 et 11”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-09 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-12 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 079-185830 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office Public de l'Habitat
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 194977.49 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure
Description
Description du marché: Travaux de menuiserie intérieure.
Description du marché: Travaux de plomberie, chauffage, VMC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-127444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MH21-0564-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Menuiserie intérieure
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 01
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Lefetz
Numéro d'enregistrement national: 31200886500023
Commune postale: Mont-Saint-Éloi
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180776.07 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: MH21-0569-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plomberie — chauffage — VMC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Effet D'o
Numéro d'enregistrement national: 48522835700052
Commune postale: Aix-Noulette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180776.07 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148377.49 💰
“Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer...”
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités économiques et financières, capacité techniques et professionnelles et aptitude à exercer l'activité professionnelle. Le dossier est à retirer uniquement et obligatoirement sur le site www.pasdecalais-habitat.fr, espaces fournisseurs
Les offres doivent être transmises par voie électronique uniquement.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation. La signature électronique est exigée, chaque document doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 025-057901 (2021-02-01)