Nettoyage du centre communal Camille Claudel

Commune de Grenoble

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Grenoble et ville de Grenoble (la ville est coordonnateur). Elle a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble.
Courant 2021, une partie des services de la ville et du CCAS vont intégrer les locaux Camille Claudel. Il est nécessaire de mettre en place des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux.
Forme de marché: accord-cadre composite avec une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire (prestations d'entretien courant et fourniture/approvisionnement) et une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Estimation pour la période initiale: 200 000 EUR HT. Le montant estimé est identique pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-04-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2020_al_0348/Jo
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Grenoble et ville de Grenoble (la ville est coordonnateur). Elle a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble. Courant 2021, une partie des services de la ville et du CCAS vont intégrer les locaux Camille Claudel. Il est nécessaire de mettre en place des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux. Forme de marché: accord-cadre composite avec une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire (prestations d'entretien courant et fourniture/approvisionnement) et une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Estimation pour la période initiale: 200 000 EUR HT. Le montant estimé est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grenoble
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-625106
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble service des marchés publics 11 boulevard Jean Pain — CS 91066 — 38021 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020_AL_0348. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat doit prendre rendez-vous en amont auprès de M Les semaines à privilégier sont celles 04 et 11 janvier. Dans tous les cas, la visite doit impérativement avoir lieu avant la date limite de remise des offres (indiquée en page de garde du présent document). Lieu — 47 avenue Marcelin Berthelot, 38100 Grenoble. Mesures et gestes barrières à respecter: La ou les personnes représentant la société doivent porter un masque et adopter les gestes barrières tout au long de la visite.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Grenoble et ville de Grenoble (la ville est coordonnateur). Elle a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble.
Afficher plus
Courant 2021, une partie des services de la ville et du CCAS vont intégrer les locaux Camille Claudel. Il est nécessaire de mettre en place des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux.
Forme de marché: accord-cadre composite avec une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire (prestations d'entretien courant et fourniture/approvisionnement) et une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Afficher plus
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Estimation pour la période initiale: 200 000 EUR HT. Le montant estimé est identique pour chaque période de reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le DC1.
Lettre de candidature ou le DC1.
La fiche contact.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP et son annexe 1.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Avance de 5,0 % ou 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget principal de la ville de Grenoble et budget principal du CCAS de Grenoble.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Moyens humains affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Démarche environnementale et qualité de vie au travail
Valeur technique: Moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle, la qualité et le suivi des prestations
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d action sociale de la ville de Grenoble
Adresse postale: 28 galerie de l'Arlequin
Code postal: 38029
Pays: Isère 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Afficher plus
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
Afficher plus
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: ville de Grenoble service des marchés publics 11 boulevard Jean Pain — CS 91066 — 38021 Grenoble Cedex 01.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Afficher plus
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Numéro de la consultation: 2020_AL_0348. Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes: le candidat doit prendre rendez-vous en amont auprès de M
Les semaines à privilégier sont celles 04 et 11 janvier. Dans tous les cas, la visite doit impérativement avoir lieu avant la date limite de remise des offres (indiquée en page de garde du présent document).
Lieu — 47 avenue Marcelin Berthelot, 38100 Grenoble.
Mesures et gestes barrières à respecter: La ou les personnes représentant la société doivent porter un masque et adopter les gestes barrières tout au long de la visite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: Greffe du Tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 250-625106 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: CCAS de la ville de Grenoble et ville de Grenoble (la ville est coordonnateur). Elle a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille-Claudel, situé 47 avenue Marcelin-Berthelot à Grenoble. Courant 2021, une partie des services de la ville et du CCAS vont intégrer les locaux Camille-Claudel. Il est nécessaire de mettre en place des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux. Forme de marché: accord-cadre composite avec une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire (prestations d'entretien courant et fourniture/approvisionnement) et une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Estimation pour la période initiale: 200 000 EUR HT. Le montant estimé est identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 129 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 11 boulevard Jean-Pain

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188826
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-625106
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Le montant de 129 500 EUR correspond au forfait annuel de nettoyage courant. La partie à bons de commande est sans montant minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains affectés à la prestation
Valeur technique: démarche environnementale et qualité de vie au travail
Valeur technique: moyens mis en œuvre pour assurer le contrôle, la qualité et le suivi des prestations

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: ETS Le Nettoyage Dauphinois
Adresse postale: 103 rue Pasteur
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 129 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de la ville de Grenoble
Adresse postale: 28 Galerie de l'Arlequin

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 074-188826 (2021-04-13)