Nettoyage des locaux et des vitres pour l'ensemble des sites de Neoma BS

Neoma BS

Cet accord-cadre sera un accord-cadre mixte: une partie sous forme de marché et une partie sous forme d'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réglées par prix forfaitaire et prix unitaires. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-17 Avis de marché
2021-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2020-Fcs-Nbs-0021/Jo
Brève description:
Cet accord-cadre sera un accord-cadre mixte: une partie sous forme de marché et une partie sous forme d'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réglées par prix forfaitaire et prix unitaires. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Neoma BS
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Juin
Code postal: 76825
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.neoma-bs.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232825745 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 đź“…
Date limite de soumission: 2020-12-18 đź“…
Date de publication: 2020-11-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-558397
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitrerie — campus de Rouen
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Nettoyage des locaux et vitrerie — campus de Rouen. Les lots 1 est constitué de deux tranches:
— une tranche à prix forfaitaire: tranche A;
— une tranche à prix unitaires et bons de commande: tranche B.
La tranche A du marché est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution des prestations régulières de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres. La tranche B du marché est fractionnée à bons de commandes, ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins, sans fixation de minimum, ni de maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 1 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitrerie — campus de Reims C1 et C2
Numéro du lot: Lot 2
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitrerie — campus Paris (6 rue Vandrezanne, 8 et 9 rue d'Athènes, 23 rue Louis Legrand)
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Le lots 3 (site de Paris) est constitué de trois tranches:
— une tranche à prix unitaires et bons de commande: tranche…
… B;
… C.
La tranche A du marché est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution des prestations régulières de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres. La tranche B et la tranche C du marché sont fractionnées à bons de commandes, ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins, sans fixation de minimum, ni de maximum.
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Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La tranche A démarrera à l'émission d'un ordre de service.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— certificats établis par des organismes indépendants concernant les…
… systèmes ou normes de gestion environnementale;
… normes d'assurance de la qualité. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79223746300015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché devrait être publié en novembre 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-nbs-0021. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: dans le cadre des visites obligatoires sur les différents campus, et pour être conforme aux réglementations concernant les regroupements de personnes et conserver une certaine distanciation, il sera demandé à chaque entreprise présente de n'envoyer qu'une seule personne pour les visites. Pour rappel, le port du masque sera obligatoire. Le candidat devra obligatoirement visiter chacun des sites pour lesquels il présente une offre. Pour chaque visite, le candidat devra se présenter à l'heure indiquée devant l'entrée du campus concerné. Site de Rouen: adresse: 1 rue du Maréchal Juin, 76130 Mont Saint-Aignan; date: lundi 30 novembre à 10h00. Site de Reims: adresse: 59 rue Pierre Taittinger, 51100 Reims, date: mercredi 2 décembre 10h00. Site de Paris: attention seul le campus «Rue Vandrezanne» devra faire l'objet d'une visite, pour les autres campus (8 et 9 rue d'Athènes et 23 rue Louis Legrand). Le candidat devra faire son chiffrage d'après les plans qui lui seront fournis sur demande. Adresse: 6 rue Vandrezanne, 75013 Paris, date: jeudi 26 novembre 16h00.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rouen
Adresse postale: 34 rue aux Juifs
Commune postale: Rouen
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752 📞
Courrier électronique: tgi-rouen@justice.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 227-558397 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre sera un accord-cadre mixte: une partie sous forme de marché et une partie sous forme d'accord-cadre. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Prestations réglées par prix forfaitaire et prix unitaires. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement trente jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Valeur totale du marché: 2 668 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Neoma bs
Adresse postale: 1 rue du Maréchal-Juin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 đź“…
Date de publication: 2021-03-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-144505
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-558397
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— une tranche à prix forfaitaire: tranche A,
— une tranche à prix unitaires et bons de commande: tranche B.
La tranche A du marché est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution des prestations régulières de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres. La tranche B du marché est fractionnée à bons de commande, ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins, sans fixation de minimum ni de maximum.
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Nettoyage des locaux et vitrerie — campus de Reims C1 et C2. Le lot 1 est constitué de deux tranches:
La tranche A du marché est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution des prestations régulières de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres. La tranche B du marché est fractionnée à bons de commandes, ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins, sans fixation de minimum ni de maximum.
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Intitulé du lot: Nettoyage des locaux et vitrerie — campus Paris (6 rue Vandrezanne, 8 et 9 rue d'Athènes, 23 rue Louis-Legrand)
Brève description:
— une tranche à prix unitaires et bons de commande: tranche B,
La tranche A du marché est traitée à prix global et forfaitaire, elle a pour objet l'exécution des prestations régulières de nettoyage et d'entretien des locaux et des vitres. La tranche B et la tranche C du marché sont fractionnées à bons de commande, ces prestations seront exécutées par émission de bons de commande successifs, selon les besoins, sans fixation de minimum ni de maximum.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 đź“…
Nom: GSF Neptune
Adresse postale: 40 rue Victor-Hugo, ZAC des Bocquets
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 1 240 000 EUR 💰
Nom: Atalian Propreté Est
Adresse postale: frederic.rodier@atalianworld.com
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 1 080 000 EUR 💰
348 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rouen
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2021/S 057-144505 (2021-03-18)
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RĂ©gion:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
Atalian Proprete Est GSF Neptune
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de bâtiments Services de nettoyage de vitres