La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti, mono attributaire et à bons de commande sans minimum ni maximum. Les prix sont mixtes et révisables annuellement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières
20A0226001
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti, mono...”
Brève description
La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti, mono attributaire et à bons de commande sans minimum ni maximum. Les prix sont mixtes et révisables annuellement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Site du Campus numérique au 78 route de Paris — 69260 Charbonnières-les-Bains.
Description du marché: Nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée de douze mois est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois soit une durée maximale du contrat de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande...”
Description des options
La Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre d'une durée de douze mois est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois soit une durée maximale du contrat de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Estimation annuelle de l'accord-cadre = 230 000 EUR HT, soit 920 000 EUR HT sur quatre ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin de la dernière période de reconduction éventuelle.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale handicap. Une...”
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale handicap. Une visite sur site est obligatoire le mercredi 23.9.2020 entre 14h00-16h00 et entre 16h00-18h00, le jeudi 24.9.2020 entre 14h00-16h00 et entre 16h00-18h00 ou le cas échéant, sur un créneau de deux heures sur prise de rendez-vous la semaine du 21 au 25.9.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 180-434684 (2020-09-11)
Informations complémentaires (2020-09-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti,...”
Brève description
La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti, mono-attributaire et à bons de commande sans minimum ni maximum. Les prix sont mixtes et révisables annuellement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 180-434684
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2010-10-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 190-459599 (2020-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du Campus Région du Numérique de Charbonnières
20A0226001
Brève description:
“La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du Numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti,...”
Brève description
La consultation a pour objet le nettoyage des locaux du Campus Région du Numérique de Charbonnières. Il s'agit d'un accord-cadre non alloti, mono-attributaire et à bons de commande sans minimum ni maximum. Les prix sont mixtes et révisables annuellement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 691095.84 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Site du Campus Numérique au 78 route de Paris — 69260 Charbonnières-les-Bains.
Description du marché: Nettoyage des locaux du Campus Région du Numérique de Charbonnières.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains avec le besoin de la Région
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'organisation de l'activité proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La qualité des moyens matériels proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Amélioration des moyens mis en œuvre en matiere sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-434684
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0226001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux du Campus Région du Numérique de Charbonnières
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: 360 Maker
Adresse postale: 12 bis rue Louis Maynard
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/360-maker-513224139.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143978.30 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2020. L'accord-cadre donne lieu...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 28.12.2020. L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal pour toute la durée du marché (reconductions comprises). Une partie des prestations qui concerne les prestations d'entretien courant définies aux articles 2.1 à 4.1.7 du CCTP sera traitée à prix globaux et forfaitaires par règlement de factures mensuelles. Attribué à 360 Maker pour un montant en euro (TTC) 172 773,96 (soit 143 978,30 EUR HT).
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Source: OJS 2021/S 010-019537 (2021-01-12)