La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison intégrant le transport avec toutes les sujétions qui y sont afférentes, le montage et l'installation des mobiliers aux emplacements indiqués sur les plans d'implantation du maître d'œuvre, joints au présent appel d'offre, dans le cadre de l'aménagement de l'école Neoma BS dans le bâtiment Zénith, sis 6 rue Vandrezanne, 75013 Paris — ERP de 2 catégorie, type R (enseignement). Cette consultation est relancée après la déclaration sans suite d'une 1 consultation (consultation nº 2020-fcs-nbs-0008).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Neoma BS: fourniture livraison et installation de mobiliers pour le futur campus parisien (trois lots)
2020-Fcs-Nbs-0019/Jo”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison intégrant le transport avec toutes les sujétions qui y sont afférentes, le montage et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison intégrant le transport avec toutes les sujétions qui y sont afférentes, le montage et l'installation des mobiliers aux emplacements indiqués sur les plans d'implantation du maître d'œuvre, joints au présent appel d'offre, dans le cadre de l'aménagement de l'école Neoma BS dans le bâtiment Zénith, sis 6 rue Vandrezanne, 75013 Paris — ERP de 2 catégorie, type R (enseignement). Cette consultation est relancée après la déclaration sans suite d'une 1 consultation (consultation nº 2020-fcs-nbs-0008).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Mobilier à destination des salles de cours.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de deux ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Administration/réunion
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Mobilier destiné au personnel administratif et aux salles de réunion.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Détente/lounge
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Mobilier réservé aux espaces de détente et de lounge.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— certificats établis par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale;
— certificats établis par des organismes indépendants concernant les normes d'assurance de la qualité;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-06
16:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons dont la liste figure au CCTP article 3.f.. Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime d'un montant de 200,00 EUR. Toutefois, dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le pouvoir adjudicateur. Numéro de la consultation: 2020-fcs-nbs-0019.
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Nom: Tribunal de grande instance de Rouen
Adresse postale: 34 rue aux Juifs
Commune postale: Rouen
Code postal: 76037
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235528752📞
Courrier électronique: tgi-rouen@justice.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 188-453457 (2020-09-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison intégrant le transport avec toutes les sujétions qui y sont afférentes, le montage et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison intégrant le transport avec toutes les sujétions qui y sont afférentes, le montage et l'installation des mobiliers aux emplacements indiqués sur les plans d'implantation du maître d'œuvre, joints au présent appel d'offre, dans le cadre de l'aménagement de l'école Neoma Bs dans le bâtiment Zénith, sis 6 rue Vandrezanne, 75013 Paris — ERP de 2 catégorie, type R (enseignement). Cette consultation est relancée après la déclaration sans suite d'une première consultation (consultation nº 2020-fcs-nbs-0008).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Administration/Réunion
Titre: Détente/Lounge
Description
Description du marché: Mobilier réservé aux espaces de détente et de Lounge.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 188-453457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Enseignement
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ceb
Adresse postale: 16 rue de la Banque
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Administration/Réunion
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sec Silvera
Adresse postale: 58 avenue Kléber
Code postal: 75116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Détente/Lounge
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 023-054968 (2021-01-29)