Ncp/Sm-20m0231aoo — prestations de dépose, fourniture et pose d'équipements de signalétique directionnelle piéton sur le territoire de Toulouse Métropole
Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel accord-cadre devront être obligatoirement adaptées aux précédentes prestations mises en œuvre au centre-ville de Toulouse. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1 maximum 150 000 EUR HT;
— période nº 2 maximum 50 000 EUR HT;
— période nº 3 maximum 30 000 EUR HT;
— période nº 4 maximum 20 000 EUR HT.
Total: 250 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ncp/Sm-20m0231aoo — prestations de dépose, fourniture et pose d'équipements de signalétique directionnelle piéton sur le territoire de Toulouse Métropole
20m0231ao”
Titre
Ncp/Sm-20m0231aoo — prestations de dépose, fourniture et pose d'équipements de signalétique directionnelle piéton sur le territoire de Toulouse Métropole
20m0231ao
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Produits/services: Matériel de signalisation📦
Brève description:
“Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel...”
Brève description
Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel accord-cadre devront être obligatoirement adaptées aux précédentes prestations mises en œuvre au centre-ville de Toulouse. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1 maximum 150 000 EUR HT;
— période nº 2 maximum 50 000 EUR HT;
— période nº 3 maximum 30 000 EUR HT;
— période nº 4 maximum 20 000 EUR HT.
Total: 250 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel...”
Description du marché
Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel accord-cadre devront être obligatoirement adaptées aux précédentes prestations mises en œuvre au centre-ville de Toulouse. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1 maximum 150 000 EUR HT;
— période nº 2 maximum 50 000 EUR HT;
— période nº 3 maximum 30 000 EUR HT;
— période nº 4 maximum 20 000 EUR HT.
Total: 250 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2021 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure jusqu'au...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2021 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2024.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certification ISO-9001 ou équivalent — label de thermolaquage Qualicoat ou équivalent.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme AWS:
— par courriel à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents;
— par téléphone au +33 480041260.
Échantillons ou maquettes exigés: les candidats devront obligatoirement fournir un échantillon gratuit de composants assemblés (mais permettant le démontage du dispositif), à l'échelle et conforme aux caractéristiques définies à l'article 3.2.1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le descriptif de cet échantillon ainsi que les conditions et modalités de remise sont décrites sur l'annexe 1 du RC. Cet échantillon devra parvenir obligatoirement avant les date et heure limite des offres indiquées sur la page de garde du présent règlement de consultation. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5. Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Hana Zarevucka, tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 120-291468 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-14) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ncp/Sm-20m0231aoo — Prestations de dépose, fourniture et pose d'équipements de signalétique directionnelle piéton sur le territoire de Toulouse Métropole
20m0231ao”
Titre
Ncp/Sm-20m0231aoo — Prestations de dépose, fourniture et pose d'équipements de signalétique directionnelle piéton sur le territoire de Toulouse Métropole
20m0231ao
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Brève description:
“Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel...”
Brève description
Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel accord-cadre devront être obligatoirement adaptées aux précédentes prestations mises en œuvre au centre-ville de Toulouse. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1 maximum HT 150 000,00 EUR;
— période nº 2 maximum HT 50 000,00 EUR;
— période nº 3 maximum HT 30 000,00 EUR;
— période nº 4 maximum HT 20 000,00 EUR.
Total: 250 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 710 💰
Description
Description du marché:
“Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel...”
Description du marché
Afin de pouvoir conserver l'harmonisation des mobiliers mis en place de 2017 à 2020 en conservant le plan esthétique, les prestations de ce nouvel accord-cadre devront être obligatoirement adaptées aux précédentes prestations mises en œuvre au centre-ville de Toulouse. Cette opération consiste au renouvellement et au complément de la signalétique directionnelle piéton. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— période nº 1 maximum HT 150 000,00 EUR;
— période nº 2 maximum HT 50 000,00 EUR;
— période nº 3 maximum HT 30 000,00 EUR;
— période nº 4 maximum HT 20 000,00 EUR.
Total: 250 000,00 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291468
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux Girod Sud
Adresse postale: CS 40050
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 710 💰
Source: OJS 2020/S 182-437358 (2020-09-14)