NCP-SM-19C230AO — acquisition de cycles, d'accessoires, de pièces détachées et réalisation de prestations associées

Toulouse Métropole

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2.1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation est passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Xxcycle

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Bicyclettes › Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché
2020-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 19c230ao
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-20 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Date de fin: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030208
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande, conformément à l'article R. 2123 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: — Toulouse Métropole, — la ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole. Estimations: à titre indicatif, l'estimation annuelle des dépenses est évaluée à 65 000 EUR HT répartis comme suit: — Toulouse Métropole: 30 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction, — ville de Toulouse: 35 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19c230ao). Dépôt offre: les candidats doivent transmettre leurs plis par voie électronique, à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (sous la référence: 19c230ao. Contact dématérialisation: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique, Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr — Signature électronique: pour signer une offre ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande, conformément à l'article R. 2123 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont:

— Toulouse Métropole,

— la ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole. Estimations: à titre indicatif, l'estimation annuelle des dépenses est évaluée à 65 000 EUR HT répartis comme suit:

— Toulouse Métropole: 30 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction,

— ville de Toulouse: 35 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.

Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19c230ao). Dépôt offre: les candidats doivent transmettre leurs plis par voie électronique, à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (sous la référence: 19c230ao. Contact dématérialisation: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique, Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr — Signature électronique: pour signer une offre ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.4.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.3.2021. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2024.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Modalités de garantie et organisation du SAV
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: contact administratif: direction de la performance — service achats — marchés publics — Anne Tussau/contact technique: DGST — ateliers et parc automobile — Laurent Gouaux
Adresse postale: Service achats — marchés publics, 1 place de la Légion d'Honneur
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— Toulouse Métropole,

— la ville de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole. Estimations: à titre indicatif, l'estimation annuelle des dépenses est évaluée à 65 000 EUR HT répartis comme suit:

— Toulouse Métropole: 30 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction,

— ville de Toulouse: 35 000 EUR HT pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.

Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19c230ao). Dépôt offre: les candidats doivent transmettre leurs plis par voie électronique, à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (sous la référence: 19c230ao. Contact dématérialisation: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique, Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr — Signature électronique: pour signer une offre ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 015-030208 (2020-01-17)

Avis d'attribution de marché (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2.1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation est passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, passé avec un opérateur économique.

Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 078-184064
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030208
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Il s'agit des accords cadres: — pour Toulouse Métropole (marché 20m0089): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum; — pour la Ville de Toulouse (marché 20v0055): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de garantie et organisation du Sav

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Xxcycle
Adresse postale: 9 rue d'Helios
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 38630.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit des accords cadres:

— pour Toulouse Métropole (marché 20m0089): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum;

— pour la Ville de Toulouse (marché 20v0055): conclu pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Source: OJS 2020/S 078-184064 (2020-04-17)

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