La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône Alpes, de mobiliers de bureau:
— lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement: 2019-206-apoo029;
— lot nº 2: sièges: 2019-206-apoo030.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
2019-206-APOO029 -030
Produits/services: Plans de travail📦
Brève description:
“La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône Alpes, de mobiliers de bureau:
— lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement:...”
Brève description
La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône Alpes, de mobiliers de bureau:
— lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement: 2019-206-apoo029;
— lot nº 2: sièges: 2019-206-apoo030.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plans/postes de travail et mobilier de rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plans de travail📦
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Plans/postes de travail et mobilier de rangement.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): *Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Respect des dimensions
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Large gamme de finition
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Description fonctionnelle et technique
Critère de qualité (nom): *Showroom
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Cohérence du montage des différents éléments sur le poste de travail
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Solidité des mécanismes
Critère de qualité (nom): Simplicité du montage du mobilier
Critère de qualité (nom): Prise en main pour ouvrir/fermer/faire coulisser les éléments du mobilier
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges📦
Description du marché: Sièges.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Large gamme de réglages
Critère de qualité (nom): Large gamme de finitions
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom): Confort du siège
Critère de qualité (nom): Amplitude des réglages
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Accessibilité des manettes de réglages
Critère de qualité (pondération): 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation des capacités techniques, financières et professionnelles de la société à assurer la prestation (moyens humains, moyens matériels, chiffres...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation des capacités techniques, financières et professionnelles de la société à assurer la prestation (moyens humains, moyens matériels, chiffres d'affaires pour les trois derniers exercices).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références, pour des prestations similaires, précises et identifiables (nom de l'organisme, correspondant, description des prestations, lieu,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références, pour des prestations similaires, précises et identifiables (nom de l'organisme, correspondant, description des prestations, lieu, montant de l'opération) lors des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le présent marché...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le présent marché est un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu selon les limites contractuelles suivantes pour la durée totale du marché:
— lot nº 1: plans/postes de travail — mobilier de rangement — minimum: 80 000 EUR HT — maximum: 850 000 EUR HT;
— lot nº 2: sièges — minimum: 40 000 EUR HT — maximum: 300 000 EUR HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 228-559470
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-14
14:00 📅
“Cette procédure a été initiée à la suite de la décision de déclaration sans suite de la Carsat Rhône-Alpes pour redéfinition du besoin conformément aux...”
Cette procédure a été initiée à la suite de la décision de déclaration sans suite de la Carsat Rhône-Alpes pour redéfinition du besoin conformément aux dispositions des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure; conformément aux dispositions de l'article R. 2182-1 du code de la commande publique, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins 11 jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile — articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique — article 2 et 3 du décret nº 2009-1456 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 052-122829 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Carsat Rhône Alpes
Adresse postale: 35 rue Maurice flandin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône Alpes, de mobiliers de bureau — lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement:...”
Brève description
La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône Alpes, de mobiliers de bureau — lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement: 2019-206-apoo029 — lot nº 2: sièges: 2019-206-apoo030.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-122829
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-10 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 058-138831 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-04-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône-Alpes, de mobiliers de bureau:
— lot n 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement:...”
Brève description
La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône-Alpes, de mobiliers de bureau:
— lot n 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement: 2019-206-apoo029;
— lot n 2: sièges: 2019-206-apoo030.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-24 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 078-184229 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône-Alpes, de mobiliers de bureau
— lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement:...”
Brève description
La procédure concerne l'acquisition, par la Carsat Rhône-Alpes, de mobiliers de bureau
— lot nº 1: plans/postes de travail et mobilier de rangement: 2019-206-apoo029;
— lot nº 2: sièges: 2019-206-apoo030.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 677126.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Plans/postes de travail et Mobilier de rangement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-122829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-206APOO029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plans/postes de travail et mobilier de rangements
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyon bureau
Adresse postale: 16 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.lyonbureau.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 549819.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-206-APOO030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sièges
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127306.48 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure; Conformément aux dispositions de l'article R. 2182-1 du code de la commande publique, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins onze jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile — articles 2 à 10 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique — article 2 et 3 du décret 2009-1456 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 239-590476 (2020-12-03)