Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour les travaux sur les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Metz
Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire. Pour chaque lot il sera conclu avec au maximum trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre donnera lieu à la formalisation de marchés subséquents. Tous les candidats devront être inscrits à un tableau régional de l'ordre des architectes et en apporter la preuve.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour les travaux sur les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques appartenant à la ville...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour les travaux sur les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Metz
20005a
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: Appel...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire. Pour chaque lot il sera conclu avec au maximum trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre donnera lieu à la formalisation de marchés subséquents. Tous les candidats devront être inscrits à un tableau régional de l'ordre des architectes et en apporter la preuve.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux d'entretien et de réparation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n un est de 50 000 EUR...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n un est de 50 000 EUR (montant non contractuel).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de restauration, de mise en valeur et de modification dont la part des travaux neufs est accessoire”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de restauration, de mise en valeur et de modification dont la part des travaux neufs est accessoire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n deux est de 200 000 EUR...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n deux est de 200 000 EUR (montant non contractuel).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de modification dont la part des travaux neufs est prépondérante” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture📦
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n trois est de Xxxx euros...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot n trois est de Xxxx euros (montant non contractuel).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail). Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Formulaire DC4, déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique. Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Diplômes ou qualifications à présenter obligatoirement: lot un, diplôme de spécialisation et approfondissement en architecture mention « architecture et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Diplômes ou qualifications à présenter obligatoirement: lot un, diplôme de spécialisation et approfondissement en architecture mention « architecture et patrimoine » ou architecte ayant une activité régulière et continue dans le domaine de la restauration du bâti ancien pendant les dix ans qui précédent la mise en concurrence. Lot deux, titre d'architecte en chef des monuments historiques (ACMH) en activité ou diplôme de spécialisation et approfondissements en architecture mention « Architecture et patrimoine » avec une activité régulière et continue dans la restauration du bâti ancien pendant les dix ans qui précèdent la mise en concurrence. Lot trois, un diplôme d'architecte associé à un architecte du patrimoine ou un architecte ayant une activité régulière et continue dans la restauration du bâti ancien pendant les dix ans qui précèdent la mise en concurrence.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Attention: depuis le 1.10.2018, la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles quatre et six du règlement de la consultation. Consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):
— guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques;
— flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3799
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Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 058-139116 (2020-03-19)
Informations complémentaires (2020-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place d'Armes
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour les travaux sur les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques appartenant à la Ville...”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour les travaux sur les immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques appartenant à la Ville de Metz
20005a
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Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Pour chaque lot il sera conclu avec au maximum trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'accord-cadre donnera lieu à la formalisation de marchés subséquents. Tous les candidats devront être inscrits à un tableau régional de l'ordre des architectes et en apporter la preuve.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 058-139116
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“En raison de la crise sanitaire actuelle, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 15.5.2020 (12h00). L'ouverture des offres se fera à...”
En raison de la crise sanitaire actuelle, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 15.5.2020 (12h00). L'ouverture des offres se fera à partir du 15.5.2020 (14h00).
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Source: OJS 2020/S 063-151443 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-08-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel...”
Brève description
Le présent accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique et selon la procédure suivante: appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire.
Pour chaque lot il sera conclu avec au maximum trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
L'accord-cadre donnera lieu à la formalisation de marchés subséquents.
Tous les candidats devront être inscrits à un tableau régional de l'ordre des architectes et en apporter la preuve.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 59 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 1 est de 50 000 EUR...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 1 est de 50 000 EUR (montant non contractuel).
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Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 2 est de 200 000 EUR...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 2 est de 200 000 EUR (montant non contractuel).
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Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 3 est de Xxxx EUR (montant...”
Description du marché
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum, cependant à titre informatif, le montant de commande du lot nº 3 est de Xxxx EUR (montant non contractuel).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 058-139116
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux d'entretien et de réparation”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Pierre Yves Caillault
Adresse postale: 1 rue Benard
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 880 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Yulia Kozlova EIRL
Adresse postale: 1 rue du Haut de Sainte-Croix
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Alma architecte
Adresse postale: 135 rue Saint-Dizier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 170 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de restauration, de mise en valeur et de modification dont la part des travaux neufs est accessoire”
Titre
Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de restauration, de mise en valeur et de modification dont la part des travaux neufs est accessoire
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 590 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre Bortolussi Est
Adresse postale: 27 rue Elsa Triolet
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 050 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Aedificio
Adresse postale: 99 bis avenue du Général Leclerc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 690 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre et de conseils pour des travaux de modification dont la part des travaux neufs est prépondérante” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 090 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SCM l'atelier des architectures
Adresse postale: 12 rue Saint-Dizier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 020 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 390 💰
“Lot 1: le montant indiqué correspond aux missions d'études et diagnostic, prix/jour de l'architecte + économiste.
Lot 2: le montant indiqué correspond aux...”
Lot 1: le montant indiqué correspond aux missions d'études et diagnostic, prix/jour de l'architecte + économiste.
Lot 2: le montant indiqué correspond aux missions d'études et diagnostic, prix/jour de l'ensemble de l'équipe.
Lot 3: le montant indiqué correspond aux missions d'études et diagnostic, prix/jour de l'ensemble de l'équipe hors restauration art le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz métropole (maison de l'archéologie et du patrimoine, 14 rue de la Mouée, 57070 Metz) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00.
Prendre rendez-vous par téléphone (+33 03 57 88 31 24) ou par mail (marchespublics@metzmetropole.fr)
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Source: OJS 2020/S 172-415639 (2020-08-31)