Le marché a pour objectif la reconnaissance et la caractérisation de fondations de bâtiments et/ou d'ouvrages (quais, soutènements, viaducs, tunnels, etc.) sensibles situés dans la zone d'influence géologique des travaux des futures lignes de métro automatique. Ces reconnaissances sont réalisées en vue d'estimer in fine la sensibilité intrinsèque aux déformations et aux vibrations envisagées par la Société du Grand Paris. Ces reconnaissances pourront également viser la caractérisation et la qualification du risque d'obstacle constitué par la présence de fondations et/ou de vestige au droit des futurs ouvrages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti dans le cadre de la réalisation des lignes 15 Ouest et 15 Est du Grand Paris Express
2019PN063”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Le marché a pour objectif la reconnaissance et la caractérisation de fondations de bâtiments et/ou d'ouvrages (quais, soutènements, viaducs, tunnels, etc.)...”
Brève description
Le marché a pour objectif la reconnaissance et la caractérisation de fondations de bâtiments et/ou d'ouvrages (quais, soutènements, viaducs, tunnels, etc.) sensibles situés dans la zone d'influence géologique des travaux des futures lignes de métro automatique. Ces reconnaissances sont réalisées en vue d'estimer in fine la sensibilité intrinsèque aux déformations et aux vibrations envisagées par la Société du Grand Paris. Ces reconnaissances pourront également viser la caractérisation et la qualification du risque d'obstacle constitué par la présence de fondations et/ou de vestige au droit des futurs ouvrages.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la Ligne 15 Ouest — Saint Denis Pleyel (exclue) — pont de Sèvres (exclue)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de forage et d'exploration📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille en excavation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries,...”
Description du marché
Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries, sondages destructifs dans le sol d'assise, sondages destructifs dans le béton ou dans les maçonneries, reconnaissance par scanner en technique électromagnétique basse fréquence sur ouvrage en béton armé, auscultation de pieux par impédance mécanique, auscultation de pieux ou d'ouvrages de soutènement par sismique parallèle, installation de capteurs de vibration (géophones triaxiaux) et mise en œuvre d'une source vibratile pour mesure de la fonction de transfert du bâtiment, examen visuel des ouvrages en domaine aquatique.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (%)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coût (%)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord cadre est de 24 mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre peut être reconduit tacitement deux fois pour une durée de douze mois pour chaque reconduction, sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois.
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Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximal de 4 000 000 EUR sur la durée totale du marché, reconductions comprises.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Est — Saint-Denis Pleyel (exclue) — Champigny (zone d'interopérabilité incluse) y compris le...”
Titre
Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Est — Saint-Denis Pleyel (exclue) — Champigny (zone d'interopérabilité incluse) y compris le CER de Rosny et son raccordement
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de france
Description du marché:
“Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles, sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries,...”
Description du marché
Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles, sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries, sondages destructifs dans le sol d'assise, sondages destructifs dans le béton ou dans les maçonneries, reconnaissance par scanner en technique électromagnétique basse fréquence sur ouvrage en béton armé, auscultation de pieux par impédance mécanique, auscultation de pieux ou d'ouvrages de soutènement par sismique parallèle, installation de capteurs de vibration (géophones triaxiaux) et mise en œuvre d'une source vibratile pour mesure de la fonction de transfert du bâtiment, examen visuel des ouvrages en domaine aquatique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement. Le candidat fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», avec le cas échéant...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement. Le candidat fournit le formulaire «lettre de candidature DC1», avec le cas échéant désignation du mandataire par ses cotraitants (ou équivalent), selon le modèle de DC1 fourni en annexe de l'AAPC, et disponible à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Consultation en cours recherche rapide le numéro 2019pn063.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chaque candidat ou chaque membre du groupement fournit une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Uniquement le mandataire doit fournir, les bilans ou extraits de bilans des trois dernières années si l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— une copie des attestations d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.
“Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 1 de: 4 000 000 EUR HT. Le candidat ou groupement devra...”
Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 1 de: 4 000 000 EUR HT. Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global annuel minimal pour le lot 2 de: 4 000 000 EUR HT. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr (fichiers Excel — onglet — 2019pn063 — cadre de réponse), le fichier devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra fournir, pour son entreprise:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra fournir, pour son entreprise:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années, ainsi que l'importance du personnel d'encadrement;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres du candidat;
— une description de l'outillage, du matériel (et notamment des logiciels) et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
— les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;
— l'analyse de la capacité professionnelle et technique se fera notamment sur la base des références techniques exigées ci-dessous: chaque candidat fournira deux listes de cinq références (soit dix références au total) similaires à l'objet du marché réalisées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé, ainsi qu'une description succincte des missions réalisées.
Ces références devront être prouvés par des attestations d'exécution des prestations provenant du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas où le candidat fournit plus de références que le nombre demandé, seules les dix plus récentes seront prises en compte par la SGP. 1 liste de cinq références portant à la fois sur:
— travaux de forage et de sondages;
— travaux de fouilles;
— instrumentation et mesure en vibration.
Chacune des cinq références demandées devra contenir les trois objets visés ci-dessus. 2 liste de cinq références portant à la fois sur:
— travaux de localisation d'ouvrages par détection avec fouilles ou exécution de sondages préalables à la réalisation de travaux;
— travaux de réalisation de reconnaissances de fondations par forage (carottés, destructifs avec ou sans diagraphie différée géophysique);
— travaux de localisation d'ouvrages par détection sans fouille sur une surface;
— travaux de réalisation de campagnes de levés topographiques et de géo référencement d'ouvrages. Chacune des cinq références demandées devra contenir les quatre objets visés ci-dessus. En l'absence de références, le candidat est autorisé à prouver sa capacité professionnelle et technique par tout autre moyen approprié. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse après avoir téléchargé le fichier à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr (fichiers Excel — onglet — 2019pn063 — cadre de réponse), le fichier devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux de capacités économiques et financières indiqués par l'entité adjudicatrice sont éliminées....”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux minimaux de capacités économiques et financières indiqués par l'entité adjudicatrice sont éliminées. L'appréciation des capacités professionnelles et technique est globale au regard des éléments demandés au III.1.3) du présent avis.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres et par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à trente jours à compter de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres et par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à trente jours à compter de la constatation du service fait par le maître d'ouvrage. Le délai de constatation du service fait est fixé à quinze jours à compter de la transmission par le titulaire du projet de décompte mensuel dans l'outil de certification du service fait. Le marché est traité à prix révisable. Dans le cas où le marché est passé avec un groupement, les travaux exécutés par chacun d'entre eux font l'objet d'un paiement à compte unique ouvert au nom du groupement ou du mandataire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme de groupement n'est exigée. En cas de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme de groupement n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Il est précisé que les candidats ne peuvent présenter leur candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-29
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2020-10-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
“Des éléments sont à télécharger dans le dossier annexe AAPC. La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux...”
Des éléments sont à télécharger dans le dossier annexe AAPC. La présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1.), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Les échanges liés aux demandes de précisions seront effectués uniquement via la plate-forme PLACE, avec un délai de réponse qui sera précisé, la date et l'heure de réception indiqués par l'horodateur de la plate-forme faisant foi. Les candidats peuvent demander des précisions ou renseignements complémentaires par courrier électronique via PLACE en utilisant l'annexe à l'AAPC «Cadre des questions-réponses» après avoir téléchargé le fichier à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr (fichiers Excel — cadre des questions/réponses).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 133-327654 (2020-07-08)
Informations complémentaires (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Moods — 2 mail de la Petite Espagne — CS 10011
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis Cedex
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 133-327654
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-06 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 142-350481 (2020-07-21)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Moods — 2 mail de la petite Espagne — CS 10011
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objectif la reconnaissance et la caractérisation de fondations de bâtiments et/ou d'ouvrages (quais, soutènements, viaducs, tunnels, etc.)...”
Brève description
Le marché a pour objectif la reconnaissance et la caractérisation de fondations de bâtiments et/ou d'ouvrages (quais, soutènements, viaducs, tunnels, etc.) sensibles situés dans la zone d'influence géologique des travaux des futures lignes de métro automatique.
Ces reconnaissances sont réalisées en vue d'estimer in fine la sensibilité intrinsèque aux déformations et aux vibrations envisagées par la Société du Grand Paris.
Ces reconnaissances pourront également viser la caractérisation et la qualification du risque d'obstacle constitué par la présence de fondations et/ou de vestige au droit des futurs ouvrages.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Ouest — Saint-Denis-Pleyel (exclue) - pont de Sèvres (exclue)” Description
Description du marché:
“Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries,...”
Description du marché
Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries, sondages destructifs dans le sol d'assise, sondages destructifs dans le béton ou dans les maçonneries, reconnaissance par Scanner en technique électromagnétique basse fréquence sur ouvrage en béton armé, auscultation de pieux par impédance mécanique, auscultation de pieux ou d'ouvrages de soutènement par sismique parallèle, installation de capteurs de vibration (géophones triaxiaux) et mise en œuvre d'une source vibratile pour mesure de la fonction de transfert du bâtiment, examen visuel des ouvrages en domaine aquatique.
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Description du marché:
“Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles, sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries,...”
Description du marché
Sondages à la pelle mécanique et fouilles manuelles, sondages carottés dans le sol d'assise, sondages carottés dans le béton ou dans les maçonneries, sondages destructifs dans le sol d'assise, sondages destructifs dans le béton ou dans les maçonneries, reconnaissance par Scanner en technique électromagnétique basse fréquence sur ouvrage en béton armé, auscultation de pieux par impédance mécanique, auscultation de pieux ou d'ouvrages de soutènement par sismique parallèle, installation de capteurs de vibration (géophones triaxiaux) et mise en œuvre d'une source vibratile pour mesure de la fonction de transfert du bâtiment, examen visuel des ouvrages en domaine aquatique.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 133-327654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019PN063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Ouest — Saint Denis Pleyel (exclue) -Pont de Sèvres (exclue)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Est — Saint-Denis Pleyel (exclue) — Champigny (zone d'interopérabilité incluse) y compris le...”
Titre
Mission de reconnaissance des fondations du bâti de la ligne 15 Est — Saint-Denis Pleyel (exclue) — Champigny (zone d'interopérabilité incluse) y compris le CER de Rosny et son raccordement
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Source: OJS 2021/S 012-026095 (2021-01-14)