Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien Ehpad «Les Ainés»

Logelia Charente

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien Ehpad «Les Ainés».
Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.
Tranche ferme: mission de base + Exe.
Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).
Détail par tranche des missions confiées au titulaire:
— TF — mission de base + Exe: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/SSI,
— TO001 — mission OPC: OPC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Agence D. Briole Architectes

Qui ?

• Logelia Charente

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de création architecturale › Services d'architecte pour les bâtiments

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-30	Avis de marché
2021-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2020.Pi.Moe.04
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien Ehpad «Les Ainés». Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base + Exe. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: — TF — mission de base + Exe: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/SSI, — TO001 — mission OPC: OPC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logélia Charente
Adresse postale: 10 impasse d'Austerlitz, CS 32518
Code postal: 16025
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.logelia.fr 🌏
Courrier électronique: marches@logelia.fr 📧
Téléphone: +33 545386600 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-07 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-527404
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.PI.MOE.04. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: prendre contact au +33 545386600, avec M. Éric Lautie (+33 614643886) ou M. Laurent Fouet (+33 620131987).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien Ehpad «Les Ainés».

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches.

Tranche ferme: mission de base + Exe.

Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7).

Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF — mission de base + Exe: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/SSI,

— TO001 — mission OPC: OPC.

Durée de l'accord: 33 mois
Description des options: Une tranche optionnelle: TO nº TO001: mission OPC/délai: 33 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27160001700013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.PI.MOE.04. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: prendre contact au +33 545386600, avec M. Éric Lautie (+33 614643886) ou M. Laurent Fouet (+33 620131987).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 215-527404 (2020-10-30)

Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien EHPAD «Les Ainés» Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base + EXE. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire: — TF: mission de base + EXE: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/SSI; — TO 001: mission OPC: OPC.

Valeur totale du marché: 210 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-157740
Se réfère à l'avis: 2020/S 215-527404
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien EHPAD «Les Ainés»

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: mission de base + EXE. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique Ii.2.7). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF: mission de base + EXE: DIA/APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET/AOR/SSI;

— TO 001: mission OPC: OPC.

Mission de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation de l'ancien EHPAD «Les Ainés».

Description des options: Une tranche optionnelle: TO n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: Agence D. Briole Architectes
Adresse postale: 8 rue Jean-Fougerat
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pays: France 🇫🇷
Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 210 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 24

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Source: OJS 2021/S 062-157740 (2021-03-25)

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