Mission d'assistance aux opérations de caractérisation et opérations d'achat et de suivi de travaux d'évacuation et d'élimination de déchets. Réf. PLACE: 2020acamoedd
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'energie
Mission d'assistance aux opérations de caractérisation et opérations d'achat et de suivi de travaux d'évacuation et d'élimination de déchets présents sur des sites pollués menées par l'ADEME en France métropolitaine (hors Corse).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Curium
- • Services relatifs à l'environnement › Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-20 | Avis de marché |
| 2021-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: 2020ACAMOEdD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ademe.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.lembaye@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241914043 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241386
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: AMO «caractérisation de déchets»
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot technique «caractérisation» pour la zone géographique 1 «Nord-Est».
Valeur estimée hors TVA: 416 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Lot technique «caractérisation» pour la zone géographique 2 «Nord-Ouest».
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Angers
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ts-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2020/S 100-241386 (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: 2020ACAMOEdD
Brève description:
Mission d'assistance aux opérations de caractérisation et opérations d'achat et de suivi de travaux d'évacuation et d'élimination de déchets présents sur des sites pollués menées par l'ADEME en France métropolitaine (hors Corse).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ademe.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.lembaye@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241914043 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241386
Numéro JO-S: 100
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: AMO «caractérisation de déchets»
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot technique «caractérisation» pour la zone géographique 1 «Nord-Est».
Valeur estimée hors TVA: 416 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de deux ans. La durée maximale de l'accord-cadre sera de quatre ans. Il sera renouvelable à date anniversaire par «tacite reconduction».
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot technique «caractérisation» pour la zone géographique 2 «Nord-Ouest».
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot technique «caractérisation» pour la zone géographique 3 «Sud-Est et Sud-Ouest».
Intitulé du lot: «Achat et suivi de travaux d'évacuation et d'élimination de déchets»
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot technique «évacuation et élimination des déchets» pour la zone géographique 1 «Nord-Est».
Valeur estimée hors TVA: 583 333 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot technique «évacuation et élimination des déchets» pour la zone géographique 2 «Nord-Ouest».
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot technique «évacuation et élimination des déchets» pour la zone géographique 3 «Sud-Est et Sud-Ouest».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Angers
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=577446&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ts-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2020/S 100-241386 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007333
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-241386
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot technique «Caractérisation»
Brève description:
Intitulé du lot: Lot technique «Évacuation et élimination des déchets»
Lot technique «Évacuation et élimination des déchets».
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Curium
Numéro d'enregistrement national: 39875065300030
Adresse postale: 246 allée des Frênes
Commune postale: Montagny
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 416 666 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.curium.fr 🌏
Valeur totale du marché: 583 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 005-007333 (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Brève description:
Mission d'assistance aux opérations de caractérisation et opérations d'achat et de suivi de travaux d'évacuation et d'élimination de déchets présents sur des sites pollués menées par l'ADEME en France Métropolitaine (hors Corse).
Valeur totale du marché: 2 999 997 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-007333
Se réfère à l'avis: 2020/S 100-241386
Numéro JO-S: 5
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot technique «Caractérisation»
Brève description:
Pour la zone géographique 1 «Nord-Est».
Pour la zone géographique 2 «Nord-Ouest».
Pour la zone géographique 3 «Sud-Est et Sud-Ouest».
Lot technique «Évacuation et élimination des déchets».
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Curium
Numéro d'enregistrement national: 39875065300030
Adresse postale: 246 allée des Frênes
Commune postale: Montagny
Code postal: 69700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 416 666 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.curium.fr 🌏
Valeur totale du marché: 583 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Afficher plus
Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
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