Mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés sur le territoire de la Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville
Communauté d'agglomération Portes de France
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024. La consultation comporte 2 lots. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
— lot 1: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT,
— lot 2: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT.
Le lot 2 comporte des heures d'insertion par l'économique.
Le délai de réception des offres était de 2020-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-24 | Avis de marché |
| 2020-04-24 | Informations complémentaires |
| 2020-06-04 | Informations complémentaires |
| 2020-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20/033env/Jo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Portes de France
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145258
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200049
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2020/S 061-145258 (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20/033env/Jo
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024. La consultation comporte 2 lots. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
— lot 1: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT,
— lot 2: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT.
Le lot 2 comporte des heures d'insertion par l'économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Portes de France
Adresse postale: hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-04 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2024-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-145258
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande de fournitures montants minimal et maximal sur toute la durée:
— mini: 300 000 EUR HT,
— maxi: 750 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024. La consultation comporte 2 lots. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
— lot 1: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT,
— lot 2: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT.
Le lot 2 comporte des heures d'insertion par l'économique.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande de fournitures montants minimal et maximal sur toute la durée:
— mini: 300 000 EUR HT,
— maxi: 750 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de génie civil accompagnant la mise en œuvre de conteneurs enterrés et semi-enterrés.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande de travaux. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
Ce lot comporte des heures d'insertion par l'économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— déclaration du candidat (DC1);
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Attestation classement Mo pour le lot 1 uniquement.
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le lot 2, les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social: insertion par l'économique. Le lot 2 comporte des heures d'insertion sociales obligatoires.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200049
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 20/033env — modalités de financement: articles R. 2191-3 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS pour le lot 1 et du CCAG-Travaux pour le lot 2 prestations réglées par des prix unitaires prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2020/S 061-145258 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-198837
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145258
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 084-198837 (2020-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024. La consultation comporte deux lots. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
— lot 1: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT;
— lot 2: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT.
Le lot 2 comporte des heures d'insertion par l'économique.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Communauté — espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-24 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-198837
Se réfère à l'avis: 2020/S 061-145258
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024. La consultation comporte deux lots. Montants minimal et maximal sur toute la durée:
— lot 1: mini: 300 000 EUR HT — maxi: 750 000 EUR HT;
Informations complémentaires (2020-06-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266905
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2020/S 110-266905 (2020-06-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-266905
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2020/S 110-266905 (2020-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446248
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom: Bihr environnement
Adresse postale: ZA de la Bare
Commune postale: Chaleins
Code postal: 01480
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: Müller TP
Adresse postale: Domaine de Sabré
Commune postale: Coin-lès-Cuvry
Code postal: 57420
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret 2018-1075 du 3.12.2018.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2020/S 185-446248 (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024.
La consultation comporte deux lots.
Montants minimum et maximum sur toute la durée:
— lot 1:
—— minimum: 300 000 EUR HT;
—— maximum: 750 000 EUR HT;
— lot 2:
—— minimum: 300 000 EUR HT;
—— maximum: 750 000 EUR HT.
Le lot 2 comporte des heures d'insertion par l'économique.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446248
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande de fournitures montants minimum et maximum sur toute la durée:
— minimum: 300 000 EUR HT;
— maximum: 750 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2024.
La consultation comporte deux lots.
Montants minimum et maximum sur toute la durée:
— lot 1:
—— minimum: 300 000 EUR HT;
—— maximum: 750 000 EUR HT;
— lot 2:
—— maximum: 750 000 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commande de fournitures montants minimum et maximum sur toute la durée:
— minimum: 300 000 EUR HT;
— maximum: 750 000 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commande de travaux.
Montants minimum et maximum sur toute la durée:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-16 📅
Nom: Bihr environnement
Adresse postale: ZA de la Bare
Commune postale: Chaleins
Code postal: 01480
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Nom: Müller TP
Adresse postale: Domaine de Sabré
Commune postale: Coin-lès-Cuvry
Code postal: 57420
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 14 du décret 2018-1075 du 3.12.2018.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2020/S 185-446248 (2020-09-18)
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