Mise à jour du référentiel d'occupation du sol néo-aquitain

GIP ATGERI

Mise à jour du référentiel d'occupation du sol néo-aquitain. Le référentiel d'occupation du sol de la Nouvelle-Aquitaine. Le présent marché a pour objet d'enrichir ce référentiel régional par des nouvelles productions et d'effectuer éventuellement des améliorations ou des déclinaisons selon les besoins identifiés. D'abord, il s'agit de créer un millésime 2020, couvrant l'ensemble de la Nouvelle-Aquitaine qui intégrera le référentiel existant et ses différents millésimes. Ensuite, sur l'ensemble du territoire régional ou sur un territoire spécifique, cette nouvelle version ouvrira la possibilité technique d'ajouter les futurs millésimes, de changer de précision de production ou d'apporter des évolutions thématiques dans le référentiel régional ou dans sa déclinaison. Les productions se feront dans les conditions indiquées au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SIRS

Qui ?

• GIP ATGERI

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Nouvelle-Aquitaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-01	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de capture de données
Numéro de référence: MP2020_033
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de capture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de capture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Atgeri
Adresse postale: 6 parvis des Chartrons
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://gipatgeri.fr/ 🌏
Courrier électronique: gip@gipatgeri.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=36259&orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=36259&orgAcronyme=GIP_33_01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-24 📅
Date de publication: 2020-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 127-311014
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est reconductible deux fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de un an.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER Nouvelle Aquitaine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Bordeaux.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130000763
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=36259&orgAcronyme=GIP_33_01 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2020/S 127-311014 (2020-07-01)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise à jour du référentiel d'occupation du sol néo-aquitain. Le présent marché a pour objet d'enrichir ce référentiel régional par des nouvelles productions et d'effectuer éventuellement des améliorations ou des déclinaisons selon les besoins identifiés. D'abord, il s'agit de créer un millésime 2020, couvrant l'ensemble de la Nouvelle-Aquitaine qui intégrera le référentiel existant et ses différents millésimes. Ensuite, sur l'ensemble du territoire régional ou sur un territoire spécifique, cette nouvelle version ouvrira la possibilité technique d'ajouter les futurs millésimes, de changer de précision de production ou d'apporter des évolutions thématiques dans le référentiel régional ou dans sa déclinaison.

Valeur totale du marché: 830 248 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP ATGeRi
Code postal: 33705
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.gipatgeri.fr 🌏
Téléphone: +33 557854042 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532394
Se réfère à l'avis: 2020/S 127-311014
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER Nouvelle-Aquitaine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Sirs
Adresse postale: 27 rue du Caroussel, parc de la Cimaise, immeuble I
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.sirs-fr.com/sirs/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 830 248 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2020/S 217-532394 (2020-11-02)

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