Mise à disposition de personnels intérimaires médical et paramédical et recrutement pour le groupement hospitalier Alliance de Gironde (trois lots)
CHU de Bordeaux
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à cinq opérateurs maximum et sous réserve d'offres conformes suffisantes. Les estimations par lot sont non contractuelles, ce ne sont pas des engagements minimum ou maximum. L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates: le 1.8.2020 ou à la date de notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Adecco Médical
- • AILE Medicale
- • Doc INT
- • Medical RH SAS
- • Proman 148
- • Randstad
- • Transicia santé Conseil Management Santé
- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel infirmier
- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel médical
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-22 | Avis de marché |
| 2020-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Numéro de référence: 19fhpsga349/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191420
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour tous les établissements du GHT autre que le CHU de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour le CHU de Bordeaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 081-191420 (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel médical
Numéro de référence: 19fhpsga349/Jo
Brève description:
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Services de mise à disposition de personnel infirmier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191420
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le détail des caractéristiques du lot est indiqué dans les documents du dossier de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour tous les établissements du GHT autre que le CHU de Bordeaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour tous les établissements du GHT autre que le CHU de Bordeaux.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires de chacun des lots, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Le détail des caractéristiques du lot est indiqué dans les documents du dossier de consultation.
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine para médical pour le GHT
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine para médical pour le groupement hospitalier de territoire
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour le CHU de Bordeaux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine médical pour le CHU de Bordeaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques;
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— Preuve d'inscription sur un registre professionnel;
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 29.5.2020 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Numéro de la consultation: 19fhpsga349
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3— Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat « Tropic » du 16.7.2007 et « Tarn et Garonne » du 4.4.2014;
4— Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 081-191420 (2020-04-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365793
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-191420
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: Proman 148
Adresse postale: Tue du cardinal Richaud Burotel 1
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Aile Medicale
Adresse postale: 11 avenue du Colonel Bonnet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Nom: Doc Int
Adresse postale: 35 rue Danton
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Randstad
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Adecco Medical
Adresse postale: 2 rue Henri Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Transicia santé Conseil Management Santé
Adresse postale: Rue du Courant
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Medical RH SAS
Adresse postale: Rue Cantelaudette
Rue du cardinal Richaud Burotel 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 149-365793 (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365793
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-191420
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise à disposition de personnels intérimaire et recrutement dans le domaine…
… para médical pour le Groupement hospitalier de territoire.
… médical pour le CHU de Bordeaux
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: Proman 148
Adresse postale: Tue du cardinal Richaud Burotel 1
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: Aile Medicale
Adresse postale: 11 avenue du Colonel Bonnet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Nom: Doc Int
Adresse postale: 35 rue Danton
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Randstad
Adresse postale: 276 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Adecco Medical
Adresse postale: 2 rue Henri Legay
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Transicia santé Conseil Management Santé
Adresse postale: Rue du Courant
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Medical RH SAS
Adresse postale: Rue Cantelaudette
Rue du cardinal Richaud Burotel 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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