Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée
Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par...”
Titre
Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée
2020_ACH_GCO_001
Mise à disposition de contenants divers, collecte, transport et traitement des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le CHD Vendée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des DADM, des déchets tout-venant pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché: Traitement des DADM, des déchets tout-venant pour le CHD Vendée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de...”
Description des options
Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des cartons et films plastiques pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Traitement des cartons et films plastiques pour le CHD Vendée.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement du carton et des papiers pour le CH Georges Mazurelle, CH Loire Vendée Océan, CH Les Collines Vendéennes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement du carton et des papiers pour le CH Georges Mazurelle, CH Loire Vendée Océan, CH Les Collines Vendéennes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement du papier pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Traitement du papier pour le CHD Vendée.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des emballages pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Traitement des emballages pour le CHD Vendée.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Description du marché: Traitement des déchets alimentaires pour le CHD Vendée.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le GCS Energélog
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets📦
Description du marché: Traitement des déchets cytotoxiques pour le CHD Vendée et le GCS Energélog.
Informations sur les options
Description des options:
“Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de...”
Description des options
Le CHD Vendée, agissant pour l'ensemble des membres du groupement de commandes, se réserve la possibilité de réaliser des marchés similaires au titre de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le CH Georges Mazurelle, GCS Energélog (CH Côte de Lumière-Clinique Porte Océane-Les Sables...”
Titre
Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le CH Georges Mazurelle, GCS Energélog (CH Côte de Lumière-Clinique Porte Océane-Les Sables d'olonne), CH Fontenay-le-Comte
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le CH Georges Mazurelle, GCS Energélog (CH Côte de Lumière — Clinique Porte Océane — Les...”
Description du marché
Traitement des déchets chimiques et toxiques pour le CHD Vendée, le CH Georges Mazurelle, GCS Energélog (CH Côte de Lumière — Clinique Porte Océane — Les Sables d'Olonne), CH Fontenay-le-Comte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“La consultation est composée de huit lots dont les prestations sont détaillées pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Le...”
La consultation est composée de huit lots dont les prestations sont détaillées pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à un même candidat. La présentation d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus n'est pas autorisée. Les échantillons demandés doivent obligatoirement faire l'objet d'un envoi séparé du dossier de réponse. Les échantillons seront remis à titre gracieux. Le refus de fournir les échantillons demandés exposerait le candidat au rejet de sa candidature et de son offre. Tout candidat qui n'aura pas fait parvenir les échantillons demandés au plus tard à la date de remise des offres verra son offre rejetée. Lors de la mise au point du marché avec chaque établissement membre du groupement de commandes, un calendrier annuel des enlèvements des déchets sera établi. Le volume de déchets à traiter indiqué dans chaque lot correspond au volume traité au cours de l'année 2019. Au regard de la crise sanitaire du Covid19, les visites de sites sont facultatives et ne doivent être réalisées que si elles sont absolument nécessaires et indispensables à la formulation d'une offre comme indiqué à l'article 13 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution;
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Source: OJS 2020/S 087-207776 (2020-04-30)