1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme
MAPA sessions de formation sur les troubles du spectre de l'autisme.”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description: Marché relatif à la mise en œuvre de sessions de formation sur l'autisme.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — sensibilisation aux TSA au sein des TND
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché: Nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 30.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Teachh ou l'éducation structurée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 74.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — intervention précoce auprès des enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nombre estimatif de sessions sur toute la durée du marché: 24.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — les comportements défi et ses déterminants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — particularités sensorielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — habilités sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Les lots sont des accords-cadres mono-attributaires sauf le lot 2 qui est un...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Les lots sont des accords-cadres mono-attributaires sauf le lot 2 qui est un accords-cadres multi-attributaires. Les deux candidats arrivant en tête du classement seront déclarés attributaires.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents exigés pour la candidature et l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel: conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de six mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2020/S 227-559717 (2020-11-16)