Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières (papier, enveloppes…), de prestations d'impression et de routage/publipostage de documents, de caducées et dans certains cas la génération de PDF pour le CNOMK.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché relatif à l'impression et l'envoi de courriers et de caducées
MP-COTISATIONS-CADUCEES-2020”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières (papier, enveloppes…), de prestations d'impression et de routage/publipostage de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières (papier, enveloppes…), de prestations d'impression et de routage/publipostage de documents, de caducées et dans certains cas la génération de PDF pour le CNOMK.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impressions et envois concernant le cycle d'appel à cotisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Outre-mer et étranger.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le maquettage, l'impression, et l'envoi de courriers destinés à assurer l'ordre du paiement de la cotisation due par les...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le maquettage, l'impression, et l'envoi de courriers destinés à assurer l'ordre du paiement de la cotisation due par les masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau de l'ordre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Ce marché est reconductible deux fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impressions et envois de caducées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'impression, et l'envoi de caducées destinés aux masseurs-kinésithérapeutes inscrits au tableau de l'ordre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 91 bis rue du Cherche-Midi — 75006 Paris.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom:
“«Service des marchés» du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes”
Adresse postale: 91 bis rue du Cherche-Midi
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146223297📞
Courrier électronique: marchespublics@ordremk.fr📧
URL: https://ordremk.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cnomk
Adresse postale: 91 bis rue du Cherche-Midi
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146223297📞
Courrier électronique: marchespublics@ordremk.fr📧
URL: https://ordremk.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cnomk
Adresse postale: 91 bis rue du Cherche-Midi
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146223297📞
Source: OJS 2020/S 199-482801 (2020-10-08)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 91 bis rue du Cherche Midi
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Papier d'impression📦
Produits/services: TA18
📦
Produits/services: TA19
📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières (papier, enveloppes...), de prestations d'impression et de routage/publipostage de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières (papier, enveloppes...), de prestations d'impression et de routage/publipostage de documents, de caducées et dans certains cas la génération de PDF pour le CNOMK.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 271 104 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Outre-Mer et étranger.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation et expérience de l'équipe dédiée à la prestation et indication des interlocuteurs dédiés”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Respect du développement durable
Critère de qualité (nom): Présentation détaillée des outils et du parc machine utilisés par l'entreprise
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais et rétroplanning
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation et expérience de l'équipe dédiée
Procédure Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 199-482801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-123341
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marché d'impression et d'envoi du cycle d'appel à cotisations
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Tagg informatique
Adresse postale: 149 route d'Orly Albens
Commune postale: Entrelacs
Code postal: 73410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479343100📞
Courrier électronique: contact@tagginfo.com📧
Fax: +33 479343101 📠
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 428 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marché d'impression et d'envoi de caducées
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 676 💰
“Le CNOMK est soumis depuis le 1.1.2020 aux règles de la commande publique en application de l'ordonnance nº 2017-644 du 27.4.2017 et de son décret...”
Le CNOMK est soumis depuis le 1.1.2020 aux règles de la commande publique en application de l'ordonnance nº 2017-644 du 27.4.2017 et de son décret d'application. Ces règles ont été codifiées aux articles R. 4122-4-4 à R. 4122-4-30 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +331 44325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ordre judiciaire est compétent en cas de litige. En application des articles L. 211-14 et R. 213-5-1 du Code de l'organisation judiciaire (COJ), c'est le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ordre judiciaire est compétent en cas de litige. En application des articles L. 211-14 et R. 213-5-1 du Code de l'organisation judiciaire (COJ), c'est le président du tribunal judiciaire qui est compétent pour statuer sur les demandes de référé précontractuel et contractuel. Les recours ouverts sont le référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs et article L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices); le référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA). Le recours en contestation de validité du contrat peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Greffe du tribunal, parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Téléphone: +331 44325151📞
Source: OJS 2020/S 244-604023 (2020-12-10)