Marché relatif à l'acquisition ou la location, et maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) — Gpt de commandes
Communauté de communes du Pays des Herbiers
La consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs ou la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Le marché est conclu pour une quantité de 44 équipements et 2 257 000 copies annuelles (donnée indicative) pour l'ensemble du groupement de commandes.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles › Photocopieurs et matériel d'impression offset
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-24 | Avis de marché |
| 2020-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Code postal: 85500
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251668227 📞
Fax: +33 251912984 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353594
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville des Herbiers
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mesnard-la-Barotière
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Commune postale: Mesnard-la-Barotière
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville des Herbiers
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@lesherbiers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251660274 📞
Courrier électronique: mairie@mesnardlabarotiere.fr 📧
Fax: +33 251661452 📠
Adresse Internet: http://www.mesnard-la-barotiere.fr 🌏
Téléphone: +33 251910767 📞
Courrier électronique: mairie@lesherbiers.fr 📧
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2020/S 144-353594 (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs et matériel d'impression offset
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs ou la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Le marché est conclu pour une quantité de 44 équipements et 2 257 000 copies annuelles (donnée indicative) pour l'ensemble du groupement de commandes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs et matériel d'impression offset 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Code postal: 85500
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Téléphone: +33 251668227 📞
Fax: +33 251912984 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353594
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
La date et l'horaire d'ouverture des offres sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de modifications.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs ou la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Le marché est conclu pour une quantité de 44 équipements et 2 257 000 copies annuelles (donnée indicative) pour l'ensemble du groupement de commandes.
Acquisition ou location, et maintenance associée de 44 équipements d'impressions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La date et l'horaire d'ouverture des offres sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles de modifications.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 45 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la ville des Herbiers
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Mesnard-la-Barotière
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Commune postale: Mesnard-la-Barotière
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville des Herbiers
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: ccas@lesherbiers.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lesherbiers.fr 🌏
Téléphone: +33 251660274 📞
Courrier électronique: mairie@mesnardlabarotiere.fr 📧
Fax: +33 251661452 📠
Adresse Internet: http://www.mesnard-la-barotiere.fr 🌏
Téléphone: +33 251910767 📞
Courrier électronique: mairie@lesherbiers.fr 📧
Fax: +33 251649945 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif de Nantes en application des articles L. 551-1 et s. et R. 551-1 et s. du CJA. L'auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal;
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— référé contractuel: un référé contractuel peut être introduit contre le contrat dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA auprès du tribunal administratif de Nantes en application des articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 et s. du CJA;
— recours de pleine juridiction (dit jurisprudence Tarn-et-Garonne): un recours de pleine juridiction peut être exercé contre le contrat auprès du tribunal administratif de Nantes dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2020/S 144-353594 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20CC012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de Communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du tourniquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575072
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353594
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays des Herbiers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Verrier Majuscule SAS
Adresse postale: 61 avenue Georges-Clémenceau
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251649644 📞
Courrier électronique: papeterie.verrier@majuscule.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 216008.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la présidente
Téléphone: +33 251912978 📞
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-de-Gloriette, CS 24 111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso, BP 24 209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Allée de l'Île-de-Gloriette, CS 24 111
Source: OJS 2020/S 233-575072 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20CC012
Brève description:
Le marché a pour objet:
— l'achat et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs ou
— la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Valeur totale du marché: 216008.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CTE de Communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du tourniquet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-575072
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353594
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Le marché se décompose comme suit:
— offre de base: achat et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs,
— variante obligatoire: la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet:
— l'achat et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs ou
— la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Le marché se décompose comme suit:
— offre de base: achat et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs,
— variante obligatoire: la location et la maintenance associée d'équipements d'impression (copieurs et imprimantes) neufs.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays des Herbiers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Verrier Majuscule SAS
Adresse postale: 61 avenue Georges-Clémenceau
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85504
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251649644 📞
Courrier électronique: papeterie.verrier@majuscule.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 216008.31 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme la présidente
Téléphone: +33 251912978 📞
Référence
Informations complémentaires
La commission d'appel d'offres a retenu la solution de base (acquisition et maintenance associée d'équipements d'impression) pour le groupement de commandes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-de-Gloriette, CS 24 111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel peut être introduit auprès du tribunal administratif de Nantes en application des articles L. 551-1 et s. et R.551-1 et s. du CJA. L'auteur du recours est tenu de notifier son recours directement au pouvoir adjudicateur en même temps et selon les mêmes modalités que le dépôt de son recours au tribunal;
Afficher plus
— référé contractuel: un référé contractuel peut être introduit contre le contrat dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA auprès du tribunal administratif de Nantes en application des articles L. 551-13 et s. et R551-7 et s. du CJA;
Adresse postale: 22 mail Pablo-Picasso, BP 24 209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Allée de l'Île-de-Gloriette, CS 24 111
Source: OJS 2020/S 233-575072 (2020-11-25)
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