Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 Mwhpci, 11 500 m d'eau.
En 2018, un audit sur les installations thermiques et hydrauliques a fait émerger de nouvelles réflexions sur le cadre d'exploitation et les travaux à engager.
En 2020: une étude sur l'installation d'équipements ludiques extérieurs est menée (mise en service prévisionnelle juin 2022).
Objectifs: confort et sécurité des usagers, continuité de service, fiabilité, pérennité et performance des installations, recours aux ENR (objectifs du PCAET du territoire).
Le renouvellement du marché d'exploitation est l'occasion d'optimiser fortement et ce dans la durée les consommations et les charges de fonctionnement du centre aquatique et de travailler sur son exemplarité. La piscine rentre par ailleurs pleinement dans le champ d'application du décret tertiaire, qui impose de très forts objectifs de réduction de consommations énergétiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public global de performance sur le centre aquatique intercommunal de Billom
2020-012”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Brève description:
“Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 Mwhpci, 11 500 m...”
Brève description
Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 Mwhpci, 11 500 m d'eau.
En 2018, un audit sur les installations thermiques et hydrauliques a fait émerger de nouvelles réflexions sur le cadre d'exploitation et les travaux à engager.
En 2020: une étude sur l'installation d'équipements ludiques extérieurs est menée (mise en service prévisionnelle juin 2022).
Objectifs: confort et sécurité des usagers, continuité de service, fiabilité, pérennité et performance des installations, recours aux ENR (objectifs du PCAET du territoire).
Le renouvellement du marché d'exploitation est l'occasion d'optimiser fortement et ce dans la durée les consommations et les charges de fonctionnement du centre aquatique et de travailler sur son exemplarité. La piscine rentre par ailleurs pleinement dans le champ d'application du décret tertiaire, qui impose de très forts objectifs de réduction de consommations énergétiques.
Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 MWHPCI, 11 500 m d'eau.
En 2018, un audit sur les installations thermiques et hydrauliques a fait émerger de nouvelles réflexions sur le cadre d'exploitation et les travaux à engager.
En 2020: une étude sur l'installation d'équipements ludiques extérieurs est menée (mise en service prévisionnelle juin 2022).
Objectifs: confort et sécurité des usagers, continuité de service, fiabilité, pérennité et performance des installations, recours aux ENR (objectifs du PCAET du territoire).
Le renouvellement du marché d'exploitation est l'occasion d'optimiser fortement et ce dans la durée les consommations et les charges de fonctionnement du centre aquatique et de travailler sur son exemplarité. La piscine rentre par ailleurs pleinement dans le champ d'application du décret tertiaire, qui impose de très forts objectifs de réduction de consommations énergétiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Lourdeur et complexité du processus de passation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
— une lettre de candidature renseignée (formulaire DC1) présentant le...”
Liste et brève description des conditions
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
— une lettre de candidature renseignée (formulaire DC1) présentant le candidat, datée et signée par une personne habilitée à engager le candidat ou le groupement candidat ainsi que le cas échéant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas des cas d'interdiction de soumissionner;
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— une déclaration sur l'honneur du candidat pour attester du respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-5 du code du travail ou règles d'effet équivalent pour les candidats établis hors de France.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque entreprise candidate ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque entreprise candidate ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr thème: marchés publics, ou équivalent);
— la copie des bilans ou extraits de bilans des trois derniers exercices connus lorsque leur établissement est obligatoire en vertu de la loi. Les sociétés en cours de constitution ou nouvellement créées produiront tout élément permettant d'évaluer leur capacité économique et financière;
— la preuve d'une assurance pour les risques professionnels (l'attestation d'assurance devra préciser les garanties et risques notamment financiers, couverts dans les contrats souscrits);
— attestations fiscales et sociales prouvant que le candidat est à jour de ses cotisations.
“Chiffre d'affaires minimal annuel de 2 000 000 d'EUR HT (détenu par le mandataire du groupement).
Nota: pour présenter leur candidature, les candidats...”
Chiffre d'affaires minimal annuel de 2 000 000 d'EUR HT (détenu par le mandataire du groupement).
Nota: pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains.
Chaque entreprise candidate ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains.
Chaque entreprise candidate ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux ou de prestation de services de même nature que celle du marché.
Références:
Chaque entreprise candidate ou en cas de candidature présentée par un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement devra fournir:
— les certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat);
— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années (y compris concernant les prestations de traitement de l'eau et de nettoyage). Les candidats présenteront à cet effet un tableau de références des membres du groupement.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Référence en matière de marché public global de performance sur les équipements techniques de piscine/centre aquatique, de moins de cinq ans, portant sur un...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Référence en matière de marché public global de performance sur les équipements techniques de piscine/centre aquatique, de moins de cinq ans, portant sur un chiffre d'affaire de 1 500 000 EUR HT sur la durée.
Nota:
— une attention particulière sera apportée aux références de même nature ou se rapprochant de l'objet du marché, à savoir un marché global de performance dans le domaine des piscines/centres aquatique;
— les références seront appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des travaux et services par des références à certaines spécifications techniques.
Le pouvoir adjudicateur accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Les opérateurs qui ne sont pas en mesure de fournir les éléments demandés ci-dessus, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché public de performance comportera, de la part du titulaire, des engagements de performance mesurables, sur la durée du marché, notamment, en termes...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché public de performance comportera, de la part du titulaire, des engagements de performance mesurables, sur la durée du marché, notamment, en termes de qualité de service, d'efficacité énergétique ou d'incidence écologique.
Procédure Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-02-15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Composition et compétences de l'équipe.
Les candidats ne peuvent présenter une offre qu'en qualité alternative de candidat individuel ou de membre d'un seul...”
Composition et compétences de l'équipe.
Les candidats ne peuvent présenter une offre qu'en qualité alternative de candidat individuel ou de membre d'un seul groupement.
Par application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats d'agir à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
La composition de l'équipe doit permettre de remplir la totalité de la mission et couvrir tous les corps d'état du projet.
Elle doit comprendre a minima les compétences suivantes:
— un opérateur économique en matière d'exploitation, gestion fourniture d'énergie et travaux sur les équipements techniques avec des compétences en matière de traitement d'eau de piscine et nettoyage des plages.
En cas de groupement, le mandataire sera l'opérateur économique de gestion d'énergie et d'exploitation maintenance.
Sélection des candidats:
Sur la base des pièces remises lors du dépôt des dossiers de candidature, les candidats invités à remettre une offre seront sélectionnés après vérification de leur aptitude à assurer la réalisation du projet pendant toute la durée du contrat, au regard des critères de sélection des candidatures indiqués et pondérés suivants:
— capacités techniques, économiques et financières (30 points) par référence aux pièces suivantes:
—— les certificats de qualifications professionnelles;
—— la déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—— les éléments demandés à l'article III.1.2). Ci-avant et notamment leur conformité avec le niveau minimal exigé dans l'article précité;
— moyens humains (30 points) par référence aux pièces suivantes:
—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
—— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de conduite des travaux ou de services de même nature que celle du marché;
— références (40 points) et leur conformité avec le niveau minimum exigé à l'article III.1.3) ci-avant. Elles sont appréciées au regard de leur pertinence avec celles requises par le présent marché.
À l'issue de cette sélection, les candidats admis à concourir recevront un dossier de consultation leur permettant d'établir leur offre.
Indemnisation des soumissionnaires:
S'agissant d'un marché de service, aucune indemnité n'est prévue.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, CS 90129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (article L. 551-13 et s. code de justice administrative);
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 222-545227 (2020-11-10)
Informations complémentaires (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Billom Communauté
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché public global de performance sur le centre aquatique intercommunal de Billom”
Brève description:
“Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 MWhPCI, 11 500 m...”
Brève description
Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 MWhPCI, 11 500 m d'eau.
En 2018, un audit sur les installations thermiques et hydrauliques a fait émerger de nouvelles réflexions sur le cadre d'exploitation et les travaux à engager.
En 2020: une étude sur l'installation d'équipements ludiques extérieurs est menée (mise en service prévisionnelle juin 2022).
Objectifs: confort et sécurité des usagers, continuité de service, fiabilité, pérennité et performance des installations, recours aux ENR (objectifs du PCAET du territoire).
Le renouvellement du marché d'exploitation est l'occasion d'optimiser fortement et ce dans la durée les consommations et les charges de fonctionnement du centre aquatique et de travailler sur son exemplarité. La piscine rentre par ailleurs pleinement dans le champ d'application du décret tertiaire, qui impose de très forts objectifs de réduction de consommations énergétiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 222-545227
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 MWhPCI, 11 500 m...”
Texte
Site ouvert en mai 2011: deux bassins, une pataugeoire, un splashpad.
Par an: 100 000 baigneurs, 200 000 EUR TTC (énergie + eau), 1 935 MWhPCI, 11 500 m d'eau.
En 2018, un audit sur les installations thermiques et hydrauliques a fait émerger de nouvelles réflexions sur le cadre d'exploitation et les travaux à engager.
En 2020: une étude sur l'installation d'équipements ludiques extérieurs est menée (mise en service prévisionnelle juin 2022).
Objectifs: confort et sécurité des usagers, continuité de service, fiabilité, pérennité et performance des installations, recours aux ENR (objectifs du PCAET du territoire).
Le renouvellement du marché d'exploitation est l'occasion d'optimiser fortement et ce dans la durée les consommations et les charges de fonctionnement du centre aquatique et de travailler sur son exemplarité. La piscine rentre par ailleurs pleinement dans le champ d'application du décret tertiaire, qui impose de très forts objectifs de réduction de consommations énergétiques.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“L'objet est l'attribution d'un marché public global de performance de conception, réalisation et maintenance tel que défini aux articles L. 2171-3, R....”
Texte
L'objet est l'attribution d'un marché public global de performance de conception, réalisation et maintenance tel que défini aux articles L. 2171-3, R. 2171-2 et R. 2171-3 du Code de la commande publique (CCP). Billom Communauté entend recourir à la procédure de dialogue compétitif définie aux articles L. 2124-4 et R. 2124-5 à R. 2124-6 du CCP dans la mesure où le besoin ne peut être satisfait sans adapter des solutions immédiatement disponibles et que la réponse à ce besoin consiste en une solution innovante. Billom Communauté n'est objectivement pas en mesure de rédiger le cahier des charges techniques sans échanger et dialoguer au préalable avec les candidats.
Le marché porte sur:
— la réalisation de travaux et d'actions d'amélioration de la performance énergétique et d'amélioration technique;
— la gestion de la fourniture d'énergie (gaz naturel et électricité) (P1) seront confiés au titulaire;
— l'exploitation et la maintenance (P2, P3) sur le CVC (l'intégration de l'hydraulicité, la filtration bassins, le nettoyage des plages et le traitement d'eau de la piscine sera déterminée à l'issue du dialogue avant la remise de l'offre finale);
— la sensibilisation des usagers et des gestionnaires du site aux économies d'énergie.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 228-562540 (2020-11-18)