Marché de travaux de peinture industrielle et revêtements pour les centrales nucléaires de production d'électricité de Blayais (33), Golfech (82) et Civaux (86).
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais, Golfech et Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
Avis de marché (2020-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA Direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest
Adresse postale: 90 avenue de Caen — Floral II — CS 11 136
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76175
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: EDF SA — direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest — M. Thierry Leclerc
Téléphone: +33 277621141📞
Courrier électronique: thierry-t.leclerc@edf.fr📧
Fax: +33 277621159 📠
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: www.edf.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché peinture industrielle plaque atlantique 2021-2028
Produits/services: Travaux de peinture📦
Brève description:
“Marché de travaux de peinture industrielle et revêtements pour les centrales nucléaires de production d'électricité de Blayais (33), Golfech (82) et Civaux...”
Brève description
Marché de travaux de peinture industrielle et revêtements pour les centrales nucléaires de production d'électricité de Blayais (33), Golfech (82) et Civaux (86).
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais, Golfech et Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNPE de Civaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Civaux.
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 3 fois 1 an optionnels: 2026-2027-2028
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNPE de Golfech
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Golfech.
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Golfech de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Golfech de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: 3 fois 1 an optionnels: 2026-2027-2028.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNPE de Blayais (tranches 1-2-9-0)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNPE de Blayais.
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CNPE de Blayais (tranches 3-4-8)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028. (tranches 3-4-8).
Ces travaux peuvent être de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028. (tranches 3-4-8).
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée,
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K-bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices clos, le chiffre d'affaires global annuel sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 derniers exercices clos, le chiffre d'affaires global annuel sur les 3 dernières années, le chiffre d'affaires annuel avec EDF sur les 3 dernières années, ainsi que ses effectifs moyens annuels sur les 3 dernières années.
En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement fourni les éléments demandés ci-dessus.
“Le chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 dernières années soit du candidat, soit du groupement d'entreprises (somme des chiffres d'affaires des...”
Le chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 dernières années soit du candidat, soit du groupement d'entreprises (somme des chiffres d'affaires des différents membres du groupement) doit être supérieur à 2 000 000 EUR pour chaque lot.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat doit accepter d'appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), ainsi que les codes en vigueur chez EDF,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat doit accepter d'appliquer la réglementation française, la normalisation européenne (ou équivalent), ainsi que les codes en vigueur chez EDF,
— le candidat doit accepter d'appliquer les exigences d'EDF relatives aux conditions d'intervention sur les tranches nucléaires françaises en exploitation,
— le candidat doit fournir les références récentes, dont il dispose, au cours des 2 dernières années, de réalisation de prestations, dans le domaine de la peinture industrielle,
— le candidat doit présenter ses capacités en termes de moyens humains et matériels,
— le candidat doit justifier des moyens annoncés en fournissant les documents de présentation de son entreprise (plaquette, etc.), ou l’engagement à obtenir ces moyens avant la signature du marché (dans ce cas, le candidat doit préciser en outre comment il compte obtenir ces moyens dans les délais requis).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— le candidat doit disposer d’une certification d’entreprise CEFRI-E (ou équivalent), ou bien s’engage à l’obtenir avant la notification du marché,
— le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— le candidat doit disposer d’une certification d’entreprise CEFRI-E (ou équivalent), ou bien s’engage à l’obtenir avant la notification du marché,
— le candidat doit fournir le certificat de qualification ISO 9001 ou équivalent,
— le candidat doit s'engager à former le personnel intervenant sur site dans le domaine de la radioprotection et de la sécurité (si non déjà fait),
— le candidat doit disposer des compétences nécessaires en radioprotection lui permettant de réaliser, dans les conditions requises par la réglementation en vigueur et par les exigences d’EDF, des prestations et des travaux sous rayonnements ionisants,
— il doit disposer, dans le domaine de la radioprotection, des compétences en personnel, de l’organisation, des outils et des méthodes, nécessaires pour la phase d’études et de préparation des chantiers, et pour la phase de réalisation sur site et de retour d’expérience,
— le candidat doit s'engager à former (ou recycler) le personnel intervenant sur site dans le domaine technique (ACQPA/QRB/plomb/amiante),
— le candidat doit disposer de personnel d'encadrement de chantier lisant et parlant français.
Le candidat doit fournir les documents justificatifs et informatifs demandés au présent paragraphe sous peine de voir sa candidature rejetée.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour réaliser les travaux décrits au paragraphe II.2.4), l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché, en cas 1 selon...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour réaliser les travaux décrits au paragraphe II.2.4), l'attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF avant signature du marché, en cas 1 selon la note EDF UTO 85-114 au dernier indice en vigueur dans le système de qualification génie civil domaine peinture et revêtement, compétence technique:
— peinture sur subjectiles béton ou ferrifères,
— revêtement d'étanchéité aux effluents liquides ou gazeux,
— peinture anti-corrosion.
La compétence qualité requise est la SGAQ 2013.03 domaine AIP.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra être qualifié dans le domaine et compétence technique sur lesquels il intervient si la qualification est exigée. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l'attributaire du marché ne l'est pas pour l'activité concernée.
Le personnel intervenant devra être habilité HN1 / HN2 / HN3, RP1 / RP2 et formé QSP (pour les autres habilitations, voir CCTP).
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information n RFx_080821 — et rattacher...”
Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le portail achats d'EDF — demande d'information n RFx_080821 — et rattacher les documents justificatifs et informatifs demandés au présent avis de marché.
Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du portail achats sur le site https://pha.edf.com à l'aide du lien placé dans l'encart: «nouveau fournisseur ? se référencer».
Un document intitulé «identification des membres du groupement et répartition des prestations» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le portail achats.
La consultation sera effectuée par e-tender via le portail achats électronique d’EDF (https://pha.edf.com).
EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://ca-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.ca-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 013-026980 (2020-01-17)
Avis d'attribution de marché (2020-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EDF SA direction des achats groupe — ARAP Nord Ouest
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de travaux de peinture industrielle et revêtements pour les centrales nucléaires de production d'électricité de Blayais (33), Golfech (82) et Civaux...”
Brève description
Marché de travaux de peinture industrielle et revêtements pour les centrales nucléaires de production d'électricité de Blayais (33), Golfech (82) et Civaux (86).
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais, Golfech et Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée;
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Civaux de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée;
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Trois fois un an optionnels: 2026-2027-2028
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Golfech de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Golfech de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée;
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028.
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée;
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Trois fois un an optionnels: 2026-2027-2028.
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028 (tranches 3-4-8).
Ces travaux peuvent être de la...”
Description du marché
Travaux de peinture et de revêtements dans les locaux industriels des CNPE de Blayais de 2021 à 2028 (tranches 3-4-8).
Ces travaux peuvent être de la maintenance, de la rénovation ou des travaux neufs.
Les travaux concernent:
— les peintures hors zone contrôlée, les peintures en zone contrôlée;
— les peintures tranche en marche et en arrêt de tranche.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 013-026980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C4440T1790
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peinture industrielle plaque Atlantique — lot 1 Civaux
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: C4440T1800
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Peinture industrielle plaque Atlantique lot 2 Golfech
Date de conclusion du contrat: 2020-09-24 📅
3️⃣
Numéro de contrat: C4440T1810
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Peinture industrielle plaque Atlantique lot 3 Blayais 1-2-9-0
4️⃣
Numéro de contrat: C4440T1820
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peinture industrielle plaque Atlantique — lot 4 Blayais 3-4-8
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2020/S 192-464504 (2020-09-28)