Marché nº 193314: accord-cadre à bons de commande: travaux de voirie
Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Ce marché concerne des travaux de voirie réalisés par la ville de Romans-sur-Isère. Les programmes et projets de travaux sont élaborés de façon ponctuelle tout au long de la durée du présent accord-cadre sous forme de bons de commande pour des opérations de petite à moyenne envergure d'un montant de travaux inférieur à 120 000 EUR HT (100 000 EUR jusqu'au 31.12.2020). Ce marché n'est pas alloti.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-07 | Avis de marché |
| 2020-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 193314
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: place Jules Nadi, CS 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-romans.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-170222
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Romans-sur-Isère — 26100 Romans-sur-Isère.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21260281700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 072-170222 (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 193314
Brève description:
Ce marché concerne des travaux de voirie réalisés par la ville de Romans-sur-Isère. Les programmes et projets de travaux sont élaborés de façon ponctuelle tout au long de la durée du présent accord-cadre sous forme de bons de commande pour des opérations de petite à moyenne envergure d'un montant de travaux inférieur à 120 000 EUR HT (100 000 EUR jusqu'au 31.12.2020). Ce marché n'est pas alloti.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhône-Alpes
Adresse postale: place Jules Nadi, CS 41012
Code postal: 26102
Commune postale: Romans-sur-Isère
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-romans.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 072-170222
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, le marché est passé avec montant minimal et sans montant maximal annuels:
— montant minimal annuel: 250 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: sans.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du présent accord-cadre est de douze mois à compter de la date indiquée dans le courrier de notification. Il pourra être reconduit trois fois pour une durée de douze mois par tacite reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Romans-sur-Isère — 26100 Romans-sur-Isère.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21260281700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr — Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, le marché est passé avec montant minimal et sans montant maximal annuels:
Afficher plus
— montant minimal annuel: 250 000 EUR HT;
— montant maximal annuel: sans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 072-170222 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhone-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534418
Se réfère à l'avis: 2020/S 072-170222
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Romans-sur-Isère, 26100 Romans-sur-Isère.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 87-103 avenue des Auréats
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 942438.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2020/S 218-534418 (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valence Romans Sud Rhone-Alpes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-534418
Se réfère à l'avis: 2020/S 072-170222
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Montant indiqué = montant du DQE à l'année, étant entendu que l'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 250 000 EUR HT annuel et sans montant maximum, pour une durée d'un an reconductible trois fois un an.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Romans-sur-Isère, 26100 Romans-sur-Isère.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: Colas Rhône-Alpes Auvergne
Adresse postale: 87-103 avenue des Auréats
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 942438.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2020/S 218-534418 (2020-11-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕