Marché des déchetteries sur le territoire de La Cor
Communauté de l'Ouest Rhodanien
Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues — Saint-Marcel-l'Éclaire.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Le délai de réception des offres était de 2020-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-01 | Avis de marché |
| 2020-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020m09/Jo
Brève description:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-313540
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
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“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
“— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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“— indication des mesures de gestion environnementale.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes la première année et ensuite révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions...”
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“Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004056600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
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“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
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“Les candidat ont la possibilité de se rendre sur les cinq déchetteries, aux heures d'ouvertures après en avoir informé la COR via la plate-forme à l'adresse...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 128-313540 (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2020m09/Jo
Brève description:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://www.ouestrhodanien.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
Téléphone: +33 474050660 📞
Fax: +33 474632290 📠
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-05 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-313540
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des Hauts de Quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier d'Azergues —...”
“Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.”
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;”
Afficher plus (1)
“— copie du jugement en cas de redressement judiciaire.”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
“— indication des mesures de gestion environnementale.”
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes la première année et ensuite révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions...”
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“Modalités de financement des prestations: budget de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004056600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
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“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La...”
“Les candidat ont la possibilité de se rendre sur les cinq déchetteries, aux heures d'ouvertures après en avoir informé la COR via la plate-forme à l'adresse...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 128-313540 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
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Valeur totale du marché: 315650.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest rhodanien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-518612
Se réfère à l'avis: 2020/S 128-313540
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché. Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Écocyclage
Adresse postale: 12 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 315650.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché.”
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
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“Durée du contrat: deux ans. L'exécution des prestations aura lieu du 1.11.2020 au 31.10.2022. Le montant indiqué plus haut dans l'avis est un montant...”
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Source: OJS 2020/S 212-518612 (2020-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
Valeur totale du marché: 315650.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'Ouest rhodanien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-26 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-518612
Se réfère à l'avis: 2020/S 128-313540
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché. Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-07 📅
Nom: Écocyclage
Adresse postale: 12 rue Jules Guesde
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Code postal: 69360
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 315650.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Précision: la date d'attribution indiquée correspond à la date de notification du marché.”
“Prestations des hauts de quai pour cinq déchetteries du territoire de la Cor: Thizy-les-Bourgs — Amplepuis — Cours — Saint-Nizier-d'Azergues —...”
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“Durée du contrat: deux ans. L'exécution des prestations aura lieu du 1.11.2020 au 31.10.2022. Le montant indiqué plus haut dans l'avis est un montant...”
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